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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Revet
6092 interventions trouvées.
Cela fait beaucoup de rapports !
Très bien. C’est un travail qu’il faut faire.
Eh oui !
Très bien !
Ma question s’adresse à M. le secrétaire d’État chargé des transports. De nombreux secteurs d’activité doivent obligatoirement faire appel à une escorte de police pour assurer des transports exceptionnels. Aujourd’hui, des projets d’implantation d’éoliennes se développent sur le territoire national. Les éléments constitutifs de ces équipement...
C'est vrai !
Mon syndicat de distribution d'eau pratique déjà la relève à distance. La technologie du compteur évolué permet au consommateur, même s'il ne surveille pas quotidiennement sa consommation, d'être alerté en cas de fuite, en détectant une surconsommation anormale.
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, je ne peux que souscrire à la démarche de simplification des textes législatifs et réglementaires. Cela me paraît bien répondre à une formule que j’ai utilisée moi-même à cette tribune, il y a quelques jours encore : pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? ...
Merci !
Parce qu’elle n’est pas convoquée, monsieur le ministre !
En effet, cela devient monumental !
Voilà !
Très bien !
Surtout, il n’y a absolument pas de transaction !
L’intitulé actuel du chapitre VI de la proposition de loi, sur la « qualité formelle du droit », s’avère réducteur au regard de son contenu, développé dans les articles 136 à 150 tels qu’adoptés par l’Assemblée nationale. Par ailleurs, certaines dispositions envisagées visent spécifiquement les activités et les normes sanitaires, sociales et mé...
C’est parfait !
Je me limiterai à donner deux éléments explicatifs de l’exposé des motifs de cet amendement. La convention collective nationale du 31 octobre 1951 a fait l’objet d’une rénovation de grande ampleur au cours de l’année 2002. Le travail de négociation mené par la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne, la FEHAP, d’une ...
C’est vrai !
M. Charles Revet. C’est pour nous dire qu’il va voter le texte !
