Questions diverses

Concernant notre première remarque, je suis moi-même, en tant que président de la commission, convié à la réunion de la Première ministre. Je partage vos interrogations sur le calendrier et le contexte. Sur le second point, je vous propose de publier un communiqué de presse de la commission, car ces propos sont parfaitement inacceptables. Nou...

Bien sûr, c'est la suite de cette coalition inquiétante qui s'est formée à la suite de l'élection de M. Netanyahou. Nous vous proposerons ainsi un projet de communiqué. Par ailleurs, sous les réserves d'usages, voici quelques éléments de calendrier concernant les dates de la LPM. Normalement, son examen aura lieu le mercredi 7 juin devant notr...

Normalement, il aura lieu le 4 avril, et la commission mixte paritaire se réunirait début juillet. Habituellement, les LPM sont promulguées avant le 14 juillet. La réunion est close à 11 h 30.

Je vous informe que dans le cadre d'un partenariat avec la revue Le grand continent, une conférence sera organisée par la présidence du Sénat le 15 février, entre 18 heures et 20 heures. Cette rencontre sera consacrée au positionnement de la France et de l'Europe face à la rivalité entre la Chine et les États-Unis, notamment du point de vue de ...

Dans le cadre de ce partenariat, il y aura plusieurs conférences au Sénat. Il y aura une introduction du Président du Sénat, puis je ferai une courte intervention, à la suite de laquelle il y aura quatre interventions, et surtout une séance de questions et de réponses, avec les participants dans la salle. La réunion est close à 12 h 55.

Mes chers collègues, la discussion de la loi de programmation militaire (LPM) pourrait intervenir en juin prochain au Sénat, ce qui aura des conséquences sur l'organisation de nos missions.

Je n'avais effectivement pas été prévenu par les rapporteurs de la commission des finances concernant cet amendement, également déposé par la majorité sénatoriale. Je n'ai pas soutenu cet amendement en séance, car je n'approuvais pas cette décision. Je regrette que certains de nos collègues prennent position sur ce sujet sans bien le connaître....

Je comprends l'objectif de réduire les dépenses publiques, mais le sujet méritait mieux. Concernant l'aide publique au développement, on pouvait par exemple critiquer les dépenses dus siège de l'Agence française de développement (AFD). Il faut mesurer ce sur quoi on veut faire porter les efforts, et non supprimer 200 millions ex abrupto. Au dép...

Nous devons également procéder à la désignation des deux membres de la commission qui nous représenteront à la réunion interparlementaire organisée le 30 novembre prochain à Bruxelles. Pour rappel, cette réunion organisée à l'initiative de mon homologue au Parlement européen, le président McAllister, a pour objet de débattre des sujets de pol...

Je vous informe que notre collègue André Gattolin représentera notre commission au sein du groupe de suivi sur les négociations commerciales, en remplacement d'Abdallah Hassani, désormais membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. La réunion est close à 18 h 15.

Notre collègue Philippe Paul, qui était jusqu'alors secrétaire de notre commission, en devient vice-président, en remplacement de Robert Del Picchia dont le mandat vient de s'achever. En outre, le groupe Les Républicains a décidé de désigner Isabelle Raimond-Pavero en qualité de secrétaire de la commission, sur le poste laissé vacant par Phili...

Mes chers collègues, le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, m'a informé que notre collègue Ludovic Haye quitte notre commission. Notre collègue François Patriat la rejoint. La réunion est close à 11h35.

Comme vous le savez, je co-préside le groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique aux côtés de Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes. En cas d'indisponibilité de ma part, c'est Pascal Allizard, vice-président de notre commission et membre de ce groupe de suivi, qui me remplacera dans ces fonctions.

Mes chers collègues, M. Alain Cazabonne a souhaité se faire remplacer dans la mission Russie. C'est notre collègue Jacques Le Nay, que je remercie, qui participera au déplacement à Moscou fin mars. Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé.

Nous avons appris avec tristesse la mort, dans le cadre de l'opération Barkhane, au Burkina Faso, le 16 février dernier, du sergent-chef Morgan Henry, du 54e régiment de transmissions de Haguenau. Il a été découvert mort au sein de son campement ; une enquête est en cours. J'adresse en cet instant, en notre nom à tous, à ses camarades, à sa fa...

À sa demande, notre collègue Cédric Perrin se joindra à la rencontre franco-allemande du 2 mars prochain à Berlin. Il pourra ainsi poursuivre le travail accompli par notre commission sur la question du drone MALE (Medium Altitude Long Endurance) européen. En effet, comme vous le savez, un compromis est en préparation avec les Allemands sur ce s...

La prochaine conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune et la politique de sécurité et de défense commune aura lieu du 2 au 4 mars prochains à Zagreb. Comme d'habitude, notre délégation sera présidée par notre collègue Joël Guerriau et sera constituée également de nos collègues Ronan Le Gleut et Hélène Conwa...

Mes chers collègues, à la suite des décisions du Bureau de la commission, il nous reste des rapporteurs à désigner pour les deux rapports d'information de la commission sur les sujets « défense ». Je rappelle que ces rapports ne donneront pas lieu à des déplacements lointains. Pour l'avion de combat du futur, le SCAF, j'ai reçu la candidature ...

Je vous remercie. Les déclarations de M. Borrell vont dans le bon sens. Il me semblerait intéressant de pouvoir discuter avec lui de la concrétisation de ces engagements. Sur le Fonds européen de défense, la proposition finlandaise est inacceptable. Nous nous y opposerons car la construction d'une industrie européenne de l'armement est une pr...

Mes chers collègues, un mot sur le collectif budgétaire déposé le 9 novembre, qui a procédé au financement du surcoût OPEX pour 2019. Ce surcoût est de 1,398 milliard d'euros, contre 850 millions budgétés en loi de finances initiale pour les OPEX et 100 millions pour les OPINT. Compte tenu d'un remboursement international de 37 millions, il re...