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Voilà !
C’est vous qui dites cela ?
Il était là tout à l’heure !
Absolument !
Très bien !
Très bien !
En préambule, M. Christian Demuynck, président, a remercié le rapporteur, M. Bernard Seillier, les vice-présidentes et l'ensemble des membres de la mission pour le travail réalisé, en dépit des contraintes électorales de printemps, qui ont pu empêcher certains commissaires de participer autant qu'ils l'auraient souhaité aux travaux de la missio...
Sur la suggestion de M. Christian Demuynck, Président, la mission a finalement retenu la formulation précisant qu'il convenait de « créer les conditions du succès du RSA généralisé en se laissant le temps de l'expérimentation et de l'évaluation ». Enfin, la mission a approuvé le titre du rapport proposé par M. Bernard Seillier, rapporteur - « ...
En guise d'introduction, M. Christian Demuynck, président, a rappelé que la mission s'était fixé trois axes de travail : évaluer les politiques publiques menées dans le domaine de l'emploi et de la pauvreté, recenser leurs faiblesses et proposer des voies de réforme.
a demandé des précisions sur les systèmes étrangers les plus efficaces en matière de réforme du marché de l'emploi.
a souhaité savoir quels étaient les objectifs et les premiers résultats de la mission conduite par M. Etienne Pinte.
a souhaité que la mission se penche sur les moyens susceptibles de permettre l'application effective de l'article 55 de la loi SRU. Il a notamment suggéré que les logements sociaux vendus par les bailleurs ne soient pas systématiquement décomptés au bout de cinq ans, que les logements préemptés par les communes mais non financés par des prêts d...
Madame la secrétaire d’État, ma question est relative au manque de places en crèche et aux disparités, parfois criantes, entre les territoires, dont le moins que l’on puisse dire est qu’ils ne sont pas tous logés à la même enseigne. Selon que vous résidiez dans un département riche ou pauvre, le nombre de places disponibles peut varier de 2 % ...
Madame la secrétaire d'État, je vous remercie des informations et des solutions que vous avez évoquées. Les expérimentations, comme celles que nous menons en Seine-Saint-Denis, avec les micro-crèches et les relais d’assistantes maternelles, les RAM, ou celle de l’élargissement d’amplitude horaire de garde des enfants, vont dans le bon sens fac...
a interrogé les intervenants sur le nombre de chômeurs pris en charge par le MNCP, sur le soutien à la création d'entreprise et sur la question de savoir si la gestion des chômeurs devait être globale ou individualisée.
A M. Christian Demuynck, président, qui lui demandait si la formule de l'internat et le recours à des militaires de carrière étaient indispensables, et l'interrogeait sur le financement de l'EPIDe et des centres, le général Valentin a apporté les éléments de réponse suivants : - l'internat est nécessaire pour des raisons disciplinaires, ainsi ...
A M. Christian Demuynck, président, qui lui demandait si un centre « deuxième chance » était susceptible d'être mis en place dans son département de la Seine-Saint-Denis, le général Valentin a indiqué que cela aurait déjà été fait si les capacités d'accueil avaient existé, mais que le projet restait à l'étude. Soulignant que la priorité était a...
président, a tout d'abord souhaité que M. Xavier Emmanuelli rappelle les missions et le fonctionnement du HCPLD puis présente les principales propositions faite par cet organisme pour améliorer la situation des sans-abri et des sans-logis.
A M. Christian Demuynck, président, qui le questionnait sur le projet SOL de monnaie expérimentale, M. Patrick Viveret a précisé qu'il s'agissait d'un programme européen soutenu par cinq régions françaises -Bretagne, Nord-Pas-de-Calais, Ile-de-France, Alsace et Rhône-Alpes-, consistant à proposer des monnaies complémentaires assurant pleinement...
a souhaité savoir si les parcours résidentiels ascendants fonctionnaient et comment on pouvait les améliorer. M. Julien Damon a souligné que le logement social, accessible selon le revenu, n'avait pas été mis en place pour les SDF et regretté que les logements à caractère très social abritent des populations qui devraient bénéficier de logement...