Loi de finances pour 2008

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90, 91). Monsieur le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, nous voici parvenus au...

Quoi qu'il en soit, ces trois semaines ont requis de nous tous des qualités d'athlètes complets. En notre nom à tous, je souhaite remercier très vivement une nouvelle fois Mme Lagarde, qui, retenue ailleurs, n'a pu être parmi nous aujourd'hui, ainsi que M. Woerth ici présent pour la qualité de leur écoute et la précision de leurs réponses.

Je soulignerai également l'assiduité sans faille du président et du rapporteur général de notre commission des finances

Pendant plus de 130 heures, chacun, qu'il soit de la majorité ou de l'opposition, a pu s'exprimer et apporter sa pierre à l'édifice de nos propositions budgétaires. Sur les 226 orateurs des groupes qui sont intervenus pendant cette discussion, 134 appartiennent à la majorité et 92 à l'opposition. Je voudrais aussi relever que, sur les 113 rap...

Grâce à vous tous, nos débats ont été à la fois sereins et riches. Le large écho médiatique qu'ils ont reçu en est le signe certain. Comme chaque année, la discussion du projet de loi de finances, dépassant tout naturellement les aspects strictement budgétaires, a reflété dans leur diversité tous les aspects de l'actualité des politiques publi...

Avant de procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui l'ont demandée pour expliquer leur vote. J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation des débats décidée le 7 novembre dernier par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de dix minutes. La paro...

Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l'article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 bis du règlement. J'invit...

Le scrutin sera clos après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. Mme et M. le secrétaire vont procéder au dépouillement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 52 : Nombre de votants326Nombre de suffrages exprimés318Majorité absolue des suffrages exprimés160Pour l'adoption194Contre 124Le Sénat a adopté.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91).

Le Sénat va examiner les crédits relatifs à la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales » (et articles 41, 41 bis et 41 ter) et au compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je vous rappelle, monsieur le ministre, qu'en application des décisions de la conférence des présidents le Gouvernement dispose au total de soixante minutes. Or vous avez déjà parlé quarante minutes !

L'ordre du jour appelle le débat sur les recettes des collectivités territoriales. La parole est à M. le président de la commission des finances.

Je vous rappelle qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de trente-cinq minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme la ministre.

Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale. Mes chers collègues, je vous rappelle que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. M...

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91). Madame la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, monsieur le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur...

Cette journée n'en reste pas moins particulière, car il s'agit du premier projet de budget de cette XIIIe législature, marquée sur le plan des finances publiques, qui nous intéresse aujourd'hui, par la « Révision générale des politiques publiques », comme l'a souligné M. le rapporteur général à l'occasion du débat d'orientation budgétaire pour ...

M. le président. Monsieur le rapporteur général, le Gouvernement vous a écouté avec une grande attention et, j'en suis persuadé, il ne manquera pas de prendre en considération vos suggestions, en particulier celles qui concernent les collectivités territoriales et plus particulièrement encore les départements !

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.