Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier

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J'informe le Sénat que le groupe pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, à la place laissée vacante par Mme Adeline Gousseau. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu, conformément à l'article 8 du règlement.

J'informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par Marcel Lesbros, décédé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

J'informe le Sénat que le groupe socialiste a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, à la place laissée vacante par Pierre-Yvon Trémel, décédé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

J'informe le Sénat que le groupe socialiste a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires culturelles, à la place laissée vacante par M. André Labarrère, décédé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.