Organismes génétiquement modifiés

L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 335). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?…. La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat étant appelé à se prononcer après l’Assemblée nationale, il statue par un seul...

Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l’article 1er.

Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?…. Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte proposé par la commission mixte paritaire. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées...

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 93 : Le Sénat a adopté. En conséquence, le projet de loi est adopté définitivement. La parole est à M. le rapporteur.

Madame la secrétaire d’État, je me fais l’interprète de tous mes collègues pour vous remercier de votre participation. Nous sommes sensibles aux compliments que vous adressez à la Haute Assemblée.

L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 269, 284). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d’État.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 200, 258). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.

Monsieur le ministre, je vous remercie des compliments que vous avez adressés au Sénat, en particulier à la commission, et auxquels nous avons été très sensibles.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...