Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
La présidence vous remercie, monsieur le ministre.
Le Sénat va procéder au vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l'article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 bis du règlement. J'invit...
Le scrutin sera clos après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. Mme et M. le secrétaire vont procéder au dépouillement.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 52 : Nombre de votants326Nombre de suffrages exprimés318Majorité absolue des suffrages exprimés160Pour l'adoption194Contre 124Le Sénat a adopté.
J'ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d'une commission mixte paritaire sur le texte que nous venons d'adopter. La liste des candidats établie par la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation a été affichée conformément à l'article 12 du règlement. Je n'ai reçu aucune oppos...
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : Projet d'action commune du Conseil modifiant l'action commune 2007/405/PESC du Conseil relative à la mission de police de l'Union européenne menée dans le cadre de la réforme du secteur de la sécurité...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 décembre 2007 : À dix heures : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen du 14 décembre 2007 ; À quinze heures et, éventuellement, le soir : 2. Discussion de la proposition de loi (n° 70, 2007-2008) relat...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91).
Le Sénat va examiner les crédits relatifs à la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales » (et articles 41, 41 bis et 41 ter) et au compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Gérard César, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Alain Gérard, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
Je vous rappelle, monsieur le ministre, qu'en application des décisions de la conférence des présidents le Gouvernement dispose au total de soixante minutes. Or vous avez déjà parlé quarante minutes !
M. le président. Mes chers collègues, j'ai le plaisir et l'honneur de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d'une délégation du Haut Conseil des collectivités du Mali, conduite par son président M. Oumarou Ag Mohamed Ibrahim Haïdara.
L'objet de cette mission est notamment de renforcer les compétences des conseillers nationaux et des cadres du Haut Conseil des collectivités du Mali en vue de sa transformation en Sénat, en s'inspirant du Sénat français.
