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7417 interventions trouvées.

J’informe le Sénat que la question orale n° 217 de M. Philippe Richert est retirée de l’ordre du jour de la séance du 3 juin, à la demande de son auteur.

J’ai reçu de M. Pierre Martin un rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de MM. Jean-François Humbert, Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Christian Demuynck, Alain Dufaut, Jean-Paul Émin, Bernard Fournier, Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Monique Papon, MM. Philippe R...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 juin 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 314, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant diverses dispositions d’adaptation du droit des s...