Interventions de Christian Poncelet

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Pierre Lacour, qui fut sénateur de la Charente de 1980 à 1996.

J’informe le Sénat que la question orale n° 252 de Mme Christiane Kammermann est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Par ailleurs, j’informe le Sénat que sont inscrites à la séance du mardi 3 juin 2008 les questions orales suivantes : n° 265 de Mme Catherine Dumas, n° 266 de M. Louis Souvet et n° 267 de M. Christi...

Mes chers collègues, il m’est agréable de saluer la présence dans nos tribunes d’une délégation de parlementaires membres du groupe d’amitié Mexique-France du Sénat des États-Unis du Mexique venus en France à l’invitation de nos collègues MM. Gérard Cornu et Gérard Miquel, respectivement président et président délégué du groupe France-Mexique d...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, après déclaration d’urgence, relatif à la responsabilité environnementale (n° 288, 2006-2007, et n° 348). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

La parole est à M. François Fortassin.

La parole est à M. Daniel Soulage.

La parole est à Mme Odette Herviaux.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Par lettre en date du 15 mai, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter de ce jour, 22 mai 2008, de la mission temporaire sur le stationnement des gens du voyage confiée à M. Pierre Hérisson, sénateur de la Haute-Savoie, auprès de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, dans...

Par lettre en date du 21 mai 2008, M. le Premier ministre m’a demandé de lui faire connaître, conformément à l’article 2 de la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté, l’avis de la commission compétente du Sénat sur le projet de nomination de M. Jean-Marie Delarue aux fonctions de C...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 22 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 : 1°) Conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 335, 2007-2008) ;

À 15 heures : 2°) Deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, relatif aux opérations spatiales (n° 272, 2007-2008) ;

Mardi 27 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale (Urgence déclarée) (n° 288, 2006-2007) ;

Mercredi 28 mai 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale. Jeudi 29 mai 2008 Éventuellement, à 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ; À 15 heures et, éventuellement, le soir : 2°...

Ordre du jour prioritaire 3°) Suite éventuelle du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale. Mardi 3 juin 2008 À 10 heures : 1°) Questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 217 de M. Philippe Richert transmise à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la s...

3°) Projet de loi portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour pénale internationale (n° 308, 2006-2007) ;

Mercredi 4 juin 2008 Ordre du jour réservé À 15 heures et, éventuellement, le soir : 1°) Proposition de loi, présentée par MM. Jean-Pierre Bel, Bernard Frimat et les membres du groupe socialiste et apparentés, relative aux conditions de l’élection des sénateurs (n° 322, 2007-2008) ;

2°) Conclusions de la commission des lois sur la proposition de résolution, présentée par M. Jean-Jacques Hyest, tendant à actualiser le règlement du Sénat afin d’intégrer les sénateurs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin dans les effectifs des commissions permanentes (n° 345, 2007-2008) ;