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Interventions de Christian Poncelet
7417 interventions trouvées.
3°) Proposition de loi, présentée par MM. Jean-François Humbert, Louis de Broissia, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau, Christian Demuynck, Alain Dufaut, Jean-Paul Émin, Bernard Fournier, Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Monique Papon et MM. Philippe Richert et Jacques Valade, visant à encadrer la profession d’agent sportif et modifia...
Jeudi 5 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30 : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes (n° 283, 2007-2008) ;
À 15 heures : 2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, portant réforme de la prescription en matière civile (n° 323, 2007 2008) ;
3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant modernisation du marché du travail. Mardi 10 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 16 heures et le soir : - Sous réserve de sa transmission, projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (A.N., n°...
Mercredi 11 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Jeudi 12 juin 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire 1°) Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République ; À 15 ...
Ordre du jour prioritaire 3°) Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Éventuellement, vendredi 13 juin 2008 Ordre du jour prioritaire À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. Y a-t-il des...
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (n° 335). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. Jacques Muller.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?…. La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat étant appelé à se prononcer après l’Assemblée nationale, il statue par un seul...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisi d’aucun amendement. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l’article 1er.
Personne ne demande plus la parole sur l’un des articles ?... Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je donne la parole à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Cantegrit.
La parole est à M. Paul Girod, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?…. Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte proposé par la commission mixte paritaire. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
