Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Christiane Demontès

Rapports de Christiane Demontès

26 rapports signés

first

left

1 2

13/07/2010 — Rapport d'information N° 673 (2009-2010) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur l'organisation du système de retraites en allemagne - Les retraites en Allemagne : des enseignements à tirer ?

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

18/05/2010 — Rapport d'information N° 461 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir

18/05/2010 — Rapport d'information N° 461 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir

05/05/2010 — Rapport d'information N° 434 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, par le groupe de travail, sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions - Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?

Rapporteur pour la Commission des lois et de la commission des affaires sociales

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

10/02/2009 — Rapport d'information N° 206 (2008-2009) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiaires - Les comptes de la branche famille pourront-ils être certifiés cette année ?

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

first

left

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org