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Les amendements de Christiane Demontès pour ce dossier
67 interventions trouvées.
Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, mercredi 9 juillet 2014, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 10 juillet 2014 et, éventuellement, vendredi 11 juillet 2014 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale ap...
Dans ce débat commun, la conférence des présidents a : - attribué un temps d’intervention de vingt minutes respectivement au rapporteur général de la commission des finances et au rapporteur général de la commission des affaires sociales ; - fixé à deux heures la durée globale du temps dont disposeront les orateurs des groupe...
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 11 juillet, à dix-sept heures ; - au mardi 15 juillet, à o...
À 16 heures 15 : 4°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin. 5°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire.
6°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture du projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public (A.N., n° 1940). §(La commission des finances se réunira pour le rapport le mercredi 16 juillet matin (délai limite pour le dépôt des amendements de commission ...
- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 16 juillet, à dix-sept heures ; - au jeudi 17 juillet, à 12 ...
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 16 juillet, à dix-sept heures ; - au jeudi 17 juillet, à l...
La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 18 juillet, à dix-sep...
- n° 820 de Mme Catherine Procaccia à Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires.
- n° 822 de M. Gérard Longuet à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
- n° 826 de M. Jacques Mézard à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
- n° 827 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
- n° 828 de M. Maurice Vincent à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
- n° 831 de M. Antoine Lefèvre à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
- n° 833 de M. Bernard Fournier à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
- n° 836 de M. Jean-Claude Frécon à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.
- n° 839 de M. Thierry Repentin à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
- n° 840 de M. Louis Nègre à Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires.
À 14 heures 30 et le soir : 2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 ou nouvelle lecture.
En cas de nouvelle lecture : - la commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mardi 22 juillet matin ; - la conférence des présidents a fixé à l’ouverture de la discussion générale, le délai limite pour le dépôt des amendements de séance. La commission des affaires sociales se réunira pour examiner ...
