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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Jean-Claude Leroy.
La parole est à M. Jacques Genest.
M. le président. La parole est à M. Jean-François Longeot.
La parole est à Mme Nelly Tocqueville.
M. le président. La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.
La parole est à M. Franck Montaugé.
M. le président. La parole est à M. Michel Raison.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Politique des territoires », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-329, présenté par MM. Mézard et Requier, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire dont titre 2 5 000 000 5 000 000 Interventions terri...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Delcros, rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour explication de vote.
