Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le ministre, mes chers collègues, la conférence des présidents devant se réunir à dix-neuf heures trente, les explications de vote sur cet amendement auront lieu à la reprise. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits des différentes missions.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à ...
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », figurant à l’état B.
Le Sénat va maintenant examiner les crédits de la mission « Politique des territoires » et du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ». La parole est à M. Bernard Delcros, rapporteur spécial.
La parole est à M. Daniel Raoul, rapporteur spécial.
La parole est à M. Jacques Genest, rapporteur spécial.
La parole est à Mme la rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Patr...
