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La parole est à M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Charles Revet, rapporteur pour avis. (Mme Chantal Jouanno applaudit.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. André Gattolin.
La parole est à Mme Hermeline Malherbe.
La parole est à M. Gérard Miquel.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Michel Raison.
M. le président. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion l’article 51 ter, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Écologie, développement et mobilité durables (Intitulé nouveau)