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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, rapporteur pour avis.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Mich...
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Henri Cabanel.
La parole est à M. Alain Marc.
La parole est à M. Michel Canevet.
La parole est à M. Franck Montaugé.
La parole est à M. Jean-Marie Morisset.
La parole est à M. Michel Raison.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B. J’invite chacun à la concision.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° II-118 est présenté par M. César. L'amendement n° II-222 rectifié est présenté par MM. Raison, Bizet, Panunzi, D. Laurent, Revet, Pellevat et Perrin, Mme Micouleau, M. Morisset, Mme Morhet-Richaud, MM. Cornu et Vasp...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard César, pour présenter...
La parole est à M. Michel Raison, pour présenter l’amendement n° II-222 rectifié.
L'amendement n° II-280 rectifié, présenté par M. Canevet, Mme Billon, MM. Détraigne et Luche, Mme Morin-Desailly, MM. Tandonnet et L. Hervé et Mme Gatel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Michel Canevet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-118 et II-222 rectifié.
