Loi de finances pour 2024

Madame la présidente, mesdames les ministres, ce budget du sport nous interpelle à plusieurs égards. Tout d'abord, et sans surprise en année olympique, une part importante sera liée aux jeux Olympiques et Paralympiques. L'ensemble des crédits déployés dans la dernière ligne droite pour en faire un succès et permettre à la France de rayonner es...

Madame la présidente, mesdames les ministres, ce budget du sport nous interpelle à plusieurs égards. Tout d’abord, et sans surprise en année olympique, une part importante sera liée aux jeux Olympiques et Paralympiques. L’ensemble des crédits déployés dans la dernière ligne droite pour en faire un succès et permettre à la France de rayonner es...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme les orateurs précédents, je me félicite de voir progresser les crédits accordés à la diplomatie culturelle et d'influence. Dans le contexte géopolitique très préoccupant que nous connaissons, cette évolution mérite d'être saluée. Plusieurs bémols doivent toutefois être appor...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme les orateurs précédents, je me félicite de voir progresser les crédits accordés à la diplomatie culturelle et d'influence. Dans le contexte géopolitique très préoccupant que nous connaissons, cette évolution mérite d'être saluée. Plusieurs bémols doivent toutefois être appor...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme les orateurs précédents, je me félicite de voir progresser les crédits accordés à la diplomatie culturelle et d'influence. Dans le contexte géopolitique très préoccupant que nous connaissons, cette évolution mérite d'être saluée. Plusieurs bémols doivent toutefois être appor...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme les orateurs précédents, je me félicite de voir progresser les crédits accordés à la diplomatie culturelle et d’influence. Dans le contexte géopolitique très préoccupant que nous connaissons, cette évolution mérite d’être saluée. Plusieurs bémols doivent toutefois être appor...

Si je puis comprendre la nécessité de faire des économies, plusieurs raisons me poussent à m'opposer à cet amendement, dont l'adoption amputerait les crédits du programme 185, « Diplomatie culturelle et d'influence », de 20 millions d'euros. L'action n° 02, « Accès des élèves français au réseau AEFE et à la langue française », doit traduire le...

Si je puis comprendre la nécessité de faire des économies, plusieurs raisons me poussent à m'opposer à cet amendement, dont l'adoption amputerait les crédits du programme 185, « Diplomatie culturelle et d'influence », de 20 millions d'euros. L'action n° 02, « Accès des élèves français au réseau AEFE et à la langue française », doit traduire le...

Si je puis comprendre la nécessité de faire des économies, plusieurs raisons me poussent à m'opposer à cet amendement, dont l'adoption amputerait les crédits du programme 185, « Diplomatie culturelle et d'influence », de 20 millions d'euros. L'action n° 02, « Accès des élèves français au réseau AEFE et à la langue française », doit traduire le...

Si je puis comprendre la nécessité de faire des économies, plusieurs raisons me poussent à m’opposer à cet amendement, dont l’adoption amputerait les crédits du programme 185, « Diplomatie culturelle et d’influence », de 20 millions d’euros. L’action n° 02, « Accès des élèves français au réseau AEFE et à la langue française », doit traduire le...

Si je puis comprendre la nécessité de faire des économies, plusieurs raisons me poussent à m’opposer à cet amendement, dont l’adoption amputerait les crédits du programme 185 « Diplomatie culturelle et d’influence » de 20 millions d’euros. L’action n° 02 « Accès des élèves français au réseau AEFE et à la langue française » doit traduire le trè...

Cet amendement tend à clarifier et à harmoniser les modalités d'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et de cotisation foncière des entreprises (CFE) des structures porteuses des ombrières utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, et ce afin d'accroître la production d'énergies renouvelables, en particulier d'origine s...

Lorsque la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été créée, son produit devait être affecté à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Puis la TGAP a fait l'objet d'une réforme visant, ce qui est plutôt positif, à encourager le recyclage des déchets plutôt que leur élimination, via un renchérissem...