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Rappelant qu'il avait déjà présenté avec M. Pierre Laffitte, sur le thème général du développement durable, un rapport consacré au climat et à l'énergie, M. Claude Saunier, rapporteur, a relevé qu'il était peu fait état du concept de biodiversité, alors que celle-ci apportait à l'économie mondiale l'équivalent des richesses produites chaque ann...

a plaidé pour une prise en compte au niveau international de mesures en faveur de la biodiversité, notamment en matière agricole. Il a ensuite dénoncé des idées fausses largement répandues. Ainsi, la quantité de poissons prélevés dans les océans est stable depuis 20 ans et avoisine les 90 millions de tonnes par an. Toutefois, la profondeur de c...

a répondu que la France connaissait en effet un mouvement de reforestation indéniable. Convaincu que les espaces naturels participaient à la productivité globale des terrains cultivés, il a souhaité que ces espaces soient préservés en dépit des tensions sur le marché agricole international. S'inscrivant dans la dynamique induite par le Grenelle...

Puis, la commission a entendu une communication de M. Claude Saunier sur le rapport n° 417 (2007-2008) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques relatif à l'industrie de la microélectronique. après avoir rappelé l'intérêt de longue date de l'Office parlementaire pour l'industrie de la microélectronique, a...

a estimé que la France pouvait compter sur des chercheurs de grande qualité, mais souffrait d'une lisibilité insuffisante de la recherche publique et de centres de recherches de taille trop faible si on les compare à leurs homologues américains. Néanmoins, la création des pôles de compétitivité et la réforme récente du crédit d'impôt recherche ...

Evoquant le « principe de réalité », M. Claude Saunier a déploré que la Commission européenne, en dépit de son attachement louable aux principes de concurrence, ne les abordât que sous un angle intra-européen, qui ne reflétait pas l'environnement réel des grands groupes européens. Il s'est, dès lors, demandé comment la Commission articulait la ...

Evoquant le « principe de réalité », M. Claude Saunier a déploré que la Commission européenne, en dépit de son attachement louable aux principes de concurrence, ne les abordât que sous un angle intra-européen, qui ne reflétait pas l'environnement réel des grands groupes européens. Il s'est, dès lors, demandé comment la Commission articulait la ...

Monsieur le ministre d'État, intervenant au nom du groupe socialiste, j'aborderai ce débat à la fois avec détermination, gravité, lucidité et humilité. Je pense d'ailleurs que cette attitude est assez largement partagée, comme en a témoigné votre propos introductif. Les circonstances m'ont conduit à travailler sur la problématique du développe...

Pour avoir participé pendant deux jours aux travaux, je sais que l'interrogation politique, publique et collective sur l'avenir de la planète est aujourd'hui largement partagée. Ainsi, lundi et mardi derniers, sur l'initiative du Parlement européen et de la Commission européenne, j'ai pris part à la première Rencontre parlementaire sur le chan...

Ensuite, le diagnostic a fait l'objet d'un consensus immédiat. Il en a été de même de l'idée que la science ne pouvait pas tout régler. Certes, celle-ci peut nous apporter des éléments de réponse, mais la crise environnementale renvoie également à des interrogations sur notre organisation sociale et notre mode de fonctionnement. Il faudra donc ...

J'évoquerai d'abord les problèmes de forme. D'une part, nous avons tout de même eu du mal à nous y retrouver. Il a fallu attendre plusieurs jours, voire plusieurs semaines, avant que les règles du jeu ne soient définies, ce qui a dérouté les participants. D'autre part, le rythme de travail imposé, surtout pendant la période estivale, a permis...

En l'occurrence, le message politique était plus que douteux. Pour terminer, vous me permettrez d'émettre quelques propositions très simples, afin que nous puissions trouver collectivement un nouveau souffle à la démarche. Premièrement, nous devons véritablement nous appuyer sur les collectivités territoriales. À cet égard, la notion de contr...

Deuxièmement, monsieur le ministre d'État, vous ne pourrez pas vous dispenser de donner des gages à l'opinion publique, et ce dès le projet de loi de finances pour 2008. Il faudra des actes forts, impliquant des engagements financiers dès les premières semaines. Troisièmement, et je crois que vous êtes d'accord, il faudra rendre au Parlement u...

Nous le voyons, le chantier est immense. Monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État, monsieur le secrétaire d'État, soyez assurés que nous continuerons d'être vigilants, mais également constructifs. À présent, la balle est dans votre camp.

a fait part de la volonté de son groupe politique d'être constructif dans sa participation au Grenelle de l'environnement. Il a regretté la brièveté des délais impartis, craignant que cela freine le processus d'appropriation des propositions qui seront adoptées par l'ensemble des parties prenantes. Il a jugé indispensable que le Gouvernement s'...

Enfin, la commission a approuvé la désignation de MM. Marcel Deneux et Claude Saunier pour participer à Bruxelles, les 1er et 2 octobre prochain, à la rencontre interparlementaire sur le changement climatique, étant entendu que M. Jean Bizet s'y rendra au titre de la Délégation pour l'Union européenne.

Après avoir exprimé son accord avec ces propos et estimé que les collectivités territoriales attendaient une clarification, M. Claude Saunier s'est réjoui que l'interpellation des associations et des scientifiques ait suscité, ces derniers mois, une prise de conscience des problèmes environnementaux par les citoyens puis par la classe politique...

Disant pouvoir comprendre une démarche tendant à assurer le respect de la Constitution, M. Claude Saunier a néanmoins regretté qu'elle s'analyse comme une limitation des pouvoirs du Parlement : en effet, même si la procédure antérieure pouvait être critiquée, elle avait l'avantage de permettre de formuler des propositions qui pouvaient ensuite ...

a jugé qu'il serait intéressant d'ouvrir dès le début de la législature un débat sur le mode de fonctionnement du Parlement et sur les moyens de lui donner toute sa place, à travers le développement du contrôle, mais aussi l'inscription des propositions de loi à l'ordre du jour et le « recalibrage du temps parlementaire ». Regrettant que l'imag...

Il a considéré qu'il fallait avant tout se poser la question de la « valeur ajoutée » du Parlement, de sa contribution à la conformité de l'action publique à l'intérêt général, M. Claude Saunier restant pour sa part d'avis que la discussion générale était utile pour « donner un sens » et éclairer la signification des textes proposés.