Interventions en commissions de Claude Saunier

Rappelant qu'il avait déjà présenté avec M. Pierre Laffitte, sur le thème général du développement durable, un rapport consacré au climat et à l'énergie, M. Claude Saunier, rapporteur, a relevé qu'il était peu fait état du concept de biodiversité, alors que celle-ci apportait à l'économie mondiale l'équivalent des richesses produites chaque ann...

a plaidé pour une prise en compte au niveau international de mesures en faveur de la biodiversité, notamment en matière agricole. Il a ensuite dénoncé des idées fausses largement répandues. Ainsi, la quantité de poissons prélevés dans les océans est stable depuis 20 ans et avoisine les 90 millions de tonnes par an. Toutefois, la profondeur de c...

a répondu que la France connaissait en effet un mouvement de reforestation indéniable. Convaincu que les espaces naturels participaient à la productivité globale des terrains cultivés, il a souhaité que ces espaces soient préservés en dépit des tensions sur le marché agricole international. S'inscrivant dans la dynamique induite par le Grenelle...

Puis, la commission a entendu une communication de M. Claude Saunier sur le rapport n° 417 (2007-2008) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques relatif à l'industrie de la microélectronique. après avoir rappelé l'intérêt de longue date de l'Office parlementaire pour l'industrie de la microélectronique, a...

a estimé que la France pouvait compter sur des chercheurs de grande qualité, mais souffrait d'une lisibilité insuffisante de la recherche publique et de centres de recherches de taille trop faible si on les compare à leurs homologues américains. Néanmoins, la création des pôles de compétitivité et la réforme récente du crédit d'impôt recherche ...

Evoquant le « principe de réalité », M. Claude Saunier a déploré que la Commission européenne, en dépit de son attachement louable aux principes de concurrence, ne les abordât que sous un angle intra-européen, qui ne reflétait pas l'environnement réel des grands groupes européens. Il s'est, dès lors, demandé comment la Commission articulait la ...

Evoquant le « principe de réalité », M. Claude Saunier a déploré que la Commission européenne, en dépit de son attachement louable aux principes de concurrence, ne les abordât que sous un angle intra-européen, qui ne reflétait pas l'environnement réel des grands groupes européens. Il s'est, dès lors, demandé comment la Commission articulait la ...

a fait part de la volonté de son groupe politique d'être constructif dans sa participation au Grenelle de l'environnement. Il a regretté la brièveté des délais impartis, craignant que cela freine le processus d'appropriation des propositions qui seront adoptées par l'ensemble des parties prenantes. Il a jugé indispensable que le Gouvernement s'...

Enfin, la commission a approuvé la désignation de MM. Marcel Deneux et Claude Saunier pour participer à Bruxelles, les 1er et 2 octobre prochain, à la rencontre interparlementaire sur le changement climatique, étant entendu que M. Jean Bizet s'y rendra au titre de la Délégation pour l'Union européenne.

Après avoir exprimé son accord avec ces propos et estimé que les collectivités territoriales attendaient une clarification, M. Claude Saunier s'est réjoui que l'interpellation des associations et des scientifiques ait suscité, ces derniers mois, une prise de conscience des problèmes environnementaux par les citoyens puis par la classe politique...

Disant pouvoir comprendre une démarche tendant à assurer le respect de la Constitution, M. Claude Saunier a néanmoins regretté qu'elle s'analyse comme une limitation des pouvoirs du Parlement : en effet, même si la procédure antérieure pouvait être critiquée, elle avait l'avantage de permettre de formuler des propositions qui pouvaient ensuite ...

a jugé qu'il serait intéressant d'ouvrir dès le début de la législature un débat sur le mode de fonctionnement du Parlement et sur les moyens de lui donner toute sa place, à travers le développement du contrôle, mais aussi l'inscription des propositions de loi à l'ordre du jour et le « recalibrage du temps parlementaire ». Regrettant que l'imag...

Il a considéré qu'il fallait avant tout se poser la question de la « valeur ajoutée » du Parlement, de sa contribution à la conformité de l'action publique à l'intérêt général, M. Claude Saunier restant pour sa part d'avis que la discussion générale était utile pour « donner un sens » et éclairer la signification des textes proposés.

a rebondi sur l'intervention de M. Marcel Deneux, s'appuyant sur son propre séjour d'une semaine, effectué au Brésil le mois dernier, dans le cadre d'un travail sur la biodiversité entrepris avec le sénateur Laffitte. Il a assuré qu'il tirait de son voyage les mêmes conclusions que M. Marcel Deneux, jugeant que le Brésil représentait un grand p...

a rebondi sur l'intervention de M. Marcel Deneux, s'appuyant sur son propre séjour d'une semaine, effectué au Brésil le mois dernier, dans le cadre d'un travail sur la biodiversité entrepris avec le sénateur Laffitte. Il a assuré qu'il tirait de son voyage les mêmes conclusions que M. Marcel Deneux, jugeant que le Brésil représentait un grand p...

s'est demandé si, dans sa démarche de développement durable, le groupe Alstom allait intégrer la technique de capture du CO2 dans ses développements futurs. Jugeant inéluctable un rééquilibrage des différents modes de transport en faveur du ferroviaire, il a souhaité savoir quels étaient les projets du groupe en ce qui concerne le TGV pendulair...

s'est demandé si, dans sa démarche de développement durable, le groupe Alstom allait intégrer la technique de capture du CO2 dans ses développements futurs. Jugeant inéluctable un rééquilibrage des différents modes de transport en faveur du ferroviaire, il a souhaité savoir quels étaient les projets du groupe en ce qui concerne le TGV pendulair...

A titre liminaire, M. Claude Saunier a rappelé que le document que M. Pierre Laffitte et lui-même présenteraient à la commission constituait le premier tome du rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable, que l'OPECST les avait chargés d'établir à la suite d'une saisine du Bureau du Sénat. Il a indiqué q...

s'est associé à ce propos en précisant que M. Pierre Laffitte et lui-même avaient souhaité établir un diagnostic et rendre compte des prévisions actuellement disponibles, mais surtout s'interroger sur les réponses que la science et la technologie pouvaient apporter aux défis du réchauffement climatique et présenter des propositions concrètes.

a souligné qu'en raison de la prudence naturelle des scientifiques on pouvait également craindre une sous-estimation des risques liés aux changements climatiques, rappelant qu'une hausse supérieure à 2° de la moyenne des températures pouvait entraîner un « emballement climatique » mettant à mal tous les systèmes de régulation des équilibres cli...