205 interventions trouvées.
Monsieur le président, mes chers collègues, le travail au long cours dans lequel nous nous sommes lancées, mes corapporteures et moi-même, s'inscrit dans la suite des précédents travaux de contrôle effectués par notre commission. La question des UHSA a été abordée une première fois en 2010 dans un rapport conjoint avec la commission des lois, p...
En conclusion, ce dispositif récent que sont les UHSA est important et intéressant à condition de l'utiliser pour les fins qui sont les siennes : offrir une prise en charge hospitalière à temps complet pour les troubles mentaux des personnes détenues pour la durée qui est nécessaire à l'amélioration de leur état. Si on parvient à l'utiliser con...
En effet !
Les UHSA sont actuellement situées à Lyon, Villejuif, Toulouse, Nancy, Fleury-les-Aubrais, Lille, Marseille, Bordeaux et Rennes...
Je me félicite que Josef Schovanec, dont j'ai pu constater l'intelligence et l'humour à l'occasion d'un événement à Menton, travaille avec vous. Je vous remercie d'avoir répondu à nos questions. La réunion est levée à 18 h 35.
Dans les Alpes-Maritimes, six agents volontaires du conseil départemental ont été affectés à plein temps au suivi des demandeurs du RSA. Dans un budget de 1,6 milliard d'euros, les dépenses sociales sont comprises entre 700 et 800 millions. Le travail de ces six personnes nous fait récupérer 28 millions d'euros. La plupart du temps, les bénéf...
Mes chers collègues, nous entendons aujourd'hui les représentants du ministère de l'éducation nationale. Nous avons, lors de nos précédentes auditions, entendu les représentants de l'institut de formation des imams de Château-Chinon, l'IESH (Institut européen des sciences humaines), de l'institut Al-Ghazali de la mosquée de Paris, ainsi que M. ...
Comment ces établissements sont-ils financés ?
Des financements extérieurs ?
Votre audition a été très instructive. Je vous remercie du temps que vous nous avez consacré. La réunion est suspendue et reprend à 15 h 30
Monsieur le directeur, vous avez succédé dans vos fonctions de directeur des libertés publiques et des affaires juridiques à M. Thomas Andrieu, que nous avions reçu au début de nos travaux. Nous souhaitons avoir quelques compléments d'information sur le statut des associations gérant les lieux de culte et les habilitations délivrées à trois mos...
Les associations font-elles le nécessaire ? La provenance des ressources des associations apparaît-elle dans leurs comptes ? C'est une question qui nous est souvent posée.
Au cours de nos auditions, une spécialiste s'est dite scandalisée par ces pratiques.
Des modifications s'imposent si on veut que les choses se passent bien.
Et cinq de l'Arabie Saoudite.
Je vous remercie. La tâche n'est pas facile pour les sénateurs. Les élus ont besoin d'informations. La réunion est levée à 14 h 35
Ce serait bien que ce travail s'en tienne, dans un premier temps au moins - je veux dire pendant un an -, à un rapport d'information. Pourquoi une année ? C'est qu'il serait périlleux à mon sens, avec l'échéance qui nous attend et l'horizon bouché par la figure de Mme Le Pen, de dire certaines choses maintenant.
Quel est le montant des aides reçues, y compris de la part de la France ?
J'aimerais connaître la proportion respective, parmi ceux qui prennent le risque de participer à ces essais, d'hommes et de femmes.
Je me suis rendue la semaine dernière à Calais avec le sénateur François-Noël Buffet, comme il y a huit mois. C'est dramatique. Des mamans et leurs enfants sont assis dans la boue. Près de 15 % du budget des départements est absorbé par le social. Il faut accueillir correctement ces jeunes abandonnés dès qu'ils ont débarqué du bateau. On ne peu...