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Rapports de
Corinne Imbert
33 rapports signés
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07/12/2023 — Rapport N° 186 (2023-2024) - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Rapporteur
08/11/2023 — Rapport N° 84 (2023-2024) (Tome 02) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2023 — Rapport N° 84 (2023-2024) (Tome 01) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/10/2023 — Rapport N° 48 (2023-2024) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/06/2023 — Rapport N° 795 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la fin de vie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/04/2023 — Rapport N° 509 (2022-2023) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Rapporteur
08/02/2023 — Rapport N° 328 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/12/2022 — Rapport N° 216 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales relatif à l'accès aux soins en suède
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/12/2022 — Rapport d'information N° 189 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur l' - Au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la cour des comptes sur santé publique France
Rapporteur pour la Élisabeth Doineaue générale, Commission des affaires sociales
02/11/2022 — Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
02/11/2022 — Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/10/2022 — Rapport N° 10 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux »
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
27/07/2022 — Rapport d'information N° 832 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'enquête de la cour des comptes, sur la réforme du 100 % santé 100 pour cent santé : des promesses partiellement tenues, un suivi à renforcer
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2021 — Rapport N° 130 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2021 — Rapport N° 130 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/10/2021 — Rapport N° 18 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées qui séjournent en établissements
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/09/2021 — Rapport d'information N° 866 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur les - Soins palliatifs
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/06/2021 — Rapport N° 683 (2020-2021) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture relatif à la bioéthique
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
02/03/2021 — Rapport N° 398 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Rapporteur
19/01/2021 — Rapport N° 280 (2020-2021) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif à la bioéthique
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
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