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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Dubois pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous suivrons l'avis du rapporteur. Nous nous réjouissons d'avoir été entendus, et que des représentants de l'industrie soient nommés par l'APE. C'est essentiel, et il faut continuer. Je déplore, comme le rapporteur, la confusion entre la stratégie de l'État et la gestion active du fonds. Les règles doivent être plus précises. Je regrette notam...
Un navire d'occasion coûte-t-il aussi cher qu'un navire neuf, compte tenu de la nécessité pour un navire d'occasion de récupérer les droits de pêche ?
Un certain consensus a entouré le rapport du groupe de travail du Sénat sur l'excès des normes en agriculture. Je n'ignore pas, monsieur le ministre, que vous avez oeuvré à la simplification ; je pense en particulier au régime d'enregistrement des porcins. Une commission a été installée et notre collègue Odette Herviaux a été chargée par le Gou...
