Interventions en commissions de Daniel Gremillet

Exactement.

Je partage totalement ce qui vient d'être dit. Rappelons que si la forêt a autant d'intérêt aujourd'hui pour nos concitoyens, c'est parce qu'il y a eu de la sylviculture, que des arbres ont été coupés, qu'il y a eu des éclaircies, une régénération, et aussi parce que des arbres ont été plantés régulièrement. Nous ne devons pas sortir de son con...

Monsieur Richard, je félicite votre entreprise. Il faut savoir d'où l'on part... Vous avez été exemplaire sur l'aménagement du territoire, tout le monde ayant accès au réseau cuivre, comme à l'électricité. Mais désormais, le très haut débit exclut, alors qu'auparavant vous aviez rassemblé. Dans la station de ski Rouge Gazon, qui emploie 30 sala...

Nous l'avons fait aussi. Auparavant, vous aviez le monopole. Mais cette dégradation du service est valable pour tous les opérateurs. Plus ils investissent, plus ils mettent de poteaux, plus nous avons de coupures. Comment l'expliquer ? Inspirez-vous du travail du Sénat. Je me réjouis des propos de mes collègues sur les poteaux. Il faut faire un...

Je remercie tous nos collègues qui ont cosigné ce texte, fruit du travail de l'ensemble des sénateurs du groupe de suivi. Les auditions ont confirmé nos analyses quant au bilan à dresser de la première année d'application de la loi Égalim ; il y a donc urgence à modifier les expérimentations de manière responsable pour éviter que des entreprise...

L'ONF est une belle entreprise, qui exerce des responsabilités colossales dans les territoires, mais qui suscite des doutes. Comment comptez-vous rassurer les communes sur sa stratégie à l'égard des ressources forestières que leurs territoires recèlent ? De plus, aujourd'hui, nous assistons à une évolution du positionnement des régions, dont la...

Je remercie également Henri Cabanel et Françoise Férat. C'est une sage décision que de renvoyer en commission cette proposition de loi. Autrement, nous aurions pris le risque de passer à côté du sujet, tant ce dernier est très complexe. Celles et ceux d'entre nous qui ont participé à la dernière réunion organisée par la MSA ici au Sénat sur le ...

On ne retrouvera une capacité industrielle dans notre pays que si nous soutenons nos entreprises. C'est la recherche qui alimente l'innovation et qui nous mettra, demain, en capacité de développer des industries qui nous permettront de retrouver une certaine indépendance. Dans le secteur de l'énergie, notre fragilité sur les batteries est abs...

Merci pour la richesse des propos que vous avez tenus. Le risque n'a jamais été évalué globalement pour nos sites industriels : il ne suffisait pas d'étudier le risque posé par Lubrizol ou par Normandie Logistique séparément. Le nuage a été loin et a été assez large. Les industriels doivent faire des études d'impact, par exemple dans le cas du ...

Comme vous le savez, la loi relative à l'énergie et au climat, qui résulte d'un accord entre le Sénat et l'Assemblée nationale, vient d'être promulguée par le Président de la République. Lors de la lecture des conclusions de ce texte, j'avais indiqué en séance publique que le Sénat veillerait « avec une exigence particulière, à ce que le Gouv...

Oui, on va l'aider ! En effet, avec 6,23 milliards d'euros en 2020, le CAS TE constitue de très loin notre premier outil de financement des énergies renouvelables (ENR). Il s'agit d'un signal tout à fait négatif pour les professionnels : on peut malheureusement penser que la budgétisation du CAS TE conduira à la compression de ses dépenses ...

Concernant la baisse des effectifs, et rien que dans le périmètre du programme 174, le plafond des autorisations d'emploi des opérateurs diminue à 443 équivalents temps plein (ETP). C'est pour cette raison que j'ai posé hier à la ministre Élisabeth Borne une question sur l'Ademe. Parfois, des crédits sont inutilisés, car les délais d'instructio...

Je suis surpris que le rapporteur pour avis nous propose d'émettre un vote favorable à l'adoption des crédits de la mission, même sous réserve de l'adoption des amendements, compte tenu du faible soutien apporté à la politique industrielle dans notre pays. L'absence de développement industriel nous conduira à importer davantage, et donc à nous ...

Vous nous avez bien expliqué pourquoi les bornes incendie ne pouvaient que jouer qu'un rôle accessoire dans la lutte contre l'incendie. C'est un point important. Combien de temps faut-il pour que l'eau du réseau puisse être contaminée par des polluants infiltrés dans le sol ? Enfin, on parle beaucoup des points négatifs, mais pourriez-vous nous...

En préambule, je souhaiterais indiquer que je partage les inquiétudes exprimées par notre Présidente quant à l'avenir d'EDF : le projet de réorganisation « Hercule », les difficultés liées aux chantiers des EPR et le « mur de l'investissement » laissent augurer une fragilisation extrême de la situation financière du groupe. Les propos que vous ...

Monsieur le ministre, dans la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat le Sénat a voté un amendement visant à imposer à tous les dispositifs de soutien à l'électricité et au gaz renouvelables la prise en compte du bilan carbone parmi leurs critères d'éligibilité ou de notation. En effet, nous ne pouvons pas afficher à la fois u...

Concernant la loi Égalim, je serai très bref. Le travail du Sénat est d'améliorer ce qui ne fonctionne pas au bout de la première année de mise en oeuvre, notre objectif étant de dresser le bilan du déploiement de cette loi dans un an. Concernant le budget, nous pourrions nous féliciter de son maintien et même de sa légère croissance. Mais il...

Le chiffre est bien plus élevé !

Certes, mais vu la crise, il aurait fallu qu'il soit bien supérieur...

On sait que du lait provenant de cette zone a été mélangé à du lait provenant de toutes les régions de France, et incorporé dans des produits transformés. Faut-il vendre ces produits ?