Industrie verte

Pour répondre aux propos de la présidente de la commission des affaires économiques, nous n'opposons pas non plus la réindustrialisation et la relocalisation à l'environnement. Bien entendu, nous avons besoin de réindustrialiser. Sans revenir sur la question de la définition de l'industrie verte, car cela prendrait encore davantage de temps, e...

L’article 9 bis, adopté en commission, vise à prévoir que l’artificialisation des sols liée aux installations industrielles ainsi qu’aux équipements et logements afférents soit exclue du calcul du « zéro artificialisation nette » (ZAN). Tout d’abord, sur la forme, nous ne pouvons souscrire à ce dispositif, car il anticipe sur les débats...

Pour répondre aux propos de la présidente de la commission des affaires économiques, nous n'opposons pas la réindustrialisation et la relocalisation à l'environnement. Nous savons combien il est nécessaire de réindustrialiser. Sans revenir sur la question de la définition de l'industrie verte, car cela prendrait encore davantage de temps, est-...

Pour répondre aux propos de la présidente de la commission des affaires économiques, nous n’opposons pas la réindustrialisation et la relocalisation à l’environnement. Nous savons combien il est nécessaire de réindustrialiser. Sans revenir sur la question de la définition de l’industrie verte, car cela prendrait encore davantage de temps, est-...

Pour répondre aux propos de la présidente de la commission des affaires économiques, nous n’opposons pas la réindustrialisation et la relocalisation à l’environnement. Nous savons combien il est nécessaire de réindustrialiser. Sans revenir sur la question de la définition de l’industrie verte, car cela prendrait encore davantage de temps, est-...

L'article 10 reconnaît à un projet la qualité d'opération répondant à une RIIPM dès la phase de déclaration d'utilité publique (DUP). Le principe du regroupement d'autorisations et le souci de mieux anticiper, afin que les projets ne répondant pas au droit de l'environnement et aux autres réglementations soient arrêtés en amont, sont évidemmen...

L'article 10 reconnaît à un projet la qualité d'opération répondant à une RIIPM dès la phase de déclaration d'utilité publique (DUP). Le principe du regroupement d'autorisations et le souci de mieux anticiper, afin que les projets ne répondant pas au droit de l'environnement et aux autres réglementations soient arrêtés en amont, sont évidemmen...

L’article 10 reconnaît à un projet la qualité d’opération répondant à une RIIPM dès la phase de déclaration d’utilité publique (DUP). Le principe du regroupement d’autorisations et le souci de mieux anticiper, afin que les projets ne répondant pas au droit de l’environnement et aux autres réglementations soient arrêtés en amont, sont évidemmen...

L’article 10 reconnaît à un projet la qualité d’opération répondant à une RIIPM dès la phase de déclaration d’utilité publique (DUP). Le principe du regroupement d’autorisations et le souci de mieux anticiper, afin que les projets ne répondant pas au droit de l’environnement et aux autres réglementations soient arrêtés en amont, sont évidemmen...

L’article 10 reconnaît à un projet la qualité d’opération répondant à une RIIPM dès la phase de déclaration d’utilité publique (DUP). Le principe du regroupement d’autorisations et le souci de mieux anticiper, afin que les projets ne répondant pas au droit de l’environnement et aux autres réglementations soient arrêtés en amont, sont évidemmen...

La volonté d'encadrer pour la première fois les activités industrielles sous le prisme de l'ambition climatique va évidemment dans le bon sens. Mais la décarbonation ne peut pas être le seul angle envisagé. Force est de constater que l'objectif affiché est en décalage avec ce catalogue de mesures. Celles-ci demeurent insuffisantes pour servir ...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce projet de loi relatif à l'industrie verte n'est pas à la hauteur. Bien entendu, il faut relocaliser ; bien entendu, il faut décarboner… Mais, dans ce texte, il n'y a rien sur la biodiversité, rien sur l'eau, rien sur l'efficacité. De quelle industrie parlons-nous ? Nous reg...

La volonté d’encadrer pour la première fois les activités industrielles sous le prisme de l’ambition climatique va évidemment dans le bon sens. Mais la décarbonation ne peut pas être le seul angle envisagé. Force est de constater que l’objectif affiché est en décalage avec ce catalogue de mesures. Celles-ci demeurent insuffisantes pour servir ...

La volonté d’encadrer pour la première fois les activités industrielles sous le prisme de l’ambition climatique va évidemment dans le bon sens. Mais la décarbonation ne peut pas être le seul angle envisagé. Force est de constater que l’objectif affiché est en décalage avec ce catalogue de mesures. Celles-ci demeurent insuffisantes pour servir ...

La volonté d’encadrer pour la première fois les activités industrielles sous le prisme de l’ambition climatique va évidemment dans le bon sens. Mais la décarbonation ne peut pas être le seul angle envisagé. Force est de constater que l’objectif affiché est en décalage avec ce catalogue de mesures. Celles-ci demeurent insuffisantes pour servir ...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce projet de loi relatif à l’industrie verte n’est pas à la hauteur. Bien entendu, il faut relocaliser ; bien entendu, il faut décarboner… Mais, dans ce texte, il n’y a rien sur la biodiversité, rien sur l’eau, rien sur l’efficacité. De quelle industrie parlons-nous ? Nous reg...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce projet de loi relatif à l’industrie verte n’est pas à la hauteur. Bien entendu, il faut relocaliser ; bien entendu, il faut décarboner… Mais, dans ce texte, il n’y a rien sur la biodiversité, rien sur l’eau, rien sur l’efficacité. De quelle industrie parlons-nous ? Nous reg...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce projet de loi relatif à l’industrie verte n’est pas à la hauteur. Bien entendu, il faut relocaliser ; bien entendu, il faut décarboner… Mais, dans ce texte, il n’y a rien sur la biodiversité, rien sur l’eau, rien sur l’efficacité. De quelle industrie parlons-nous ? Nous reg...

Le débat est intéressant parce que la question est complexe. On voit bien ici tout ce qui se joue autour du mot « similaire », qui ne veut pas dire « identique ». Je reviendrai simplement sur l'exemple du plastique qui a été cité. Le plastique suit souvent un processus pour être thermoformé. On le sait, à chaque fois que l'on travaille sur un ...

Le débat est intéressant parce que la question est complexe. On voit bien ici tout ce qui se joue autour du mot « similaire », qui ne veut pas dire « identique ». Je reviendrai simplement sur l'exemple du plastique qui a été cité. Le plastique suit souvent un processus pour être thermoformé. On le sait, chaque fois que l'on travaille sur un pl...