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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 82 : Nombre de votants303Nombre de suffrages exprimés291Pour l’adoption170Contre 121Le Sénat a adopté.
En conséquence, l’article 17 est supprimé, et les amendements identiques n° 88 rectifié ter et 114 rectifié octies, les amendements n° 89 rectifié quater, 297 et 150 rectifié, les amendements identiques n° 137 rectifié ter et 175, ainsi que les amendements n° 99 rectifié ter, 58 rectifié, 247 rectifié ter
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, sur l’article.
Réunion du 22 janvier 2020 à 10h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Inversement, qu'auriez-vous dit si on avait nommé un artiste à la tête des forces armées ?
Réunion du 22 janvier 2020 à 10h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Considérez-vous que le ministère de la culture soit votre ministère de tutelle ?
Réunion du 22 janvier 2020 à 10h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
C'est bien de le réaffirmer. Il me semblait que la manière dont vous aviez, lors d'une précédente audition parlementaire, rappelé à son devoir de réserve l'architecte en chef des monuments historiques, personnage respectable, en lui demandant de « fermer sa gueule » pouvait laisser apparaître une volonté de s'émanciper de relations normales ave...
Réunion du 22 janvier 2020 à 10h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Je souhaite préciser la remarque que j'ai faite précédemment pour dissiper tout malentendu. Vous vous êtes étonné que la nomination d'un général à la tête de cette mission ait suscité du remous dans les milieux culturels, laissant croire à du mépris de la part d'élites savantes. Peut-être ne seriez-vous pas resté complètement zen si un artiste ...
M. David Assouline. Nous voilà rassurés !
La séance est reprise.
La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.
Acte est donné de ces mises au point, ma chère collègue. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin. La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin. La parole est à M. Daniel Chasseing.
Acte est donné de ces mises au point. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, ce nombre important de mises au point s’explique probablement par les changements qui sont intervenus récemment dans le mode de votation. Toutefois, j’encourage les groupes politiques à ...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (projet n° 63, texte de la commission spéciale n° 238, rapport n° 237). Dans la discussion du texte de la commission, nous reprenons, au sein du chapitre Ier du titre Ier, l’examen des amendements portant sur l’article ...
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
Je suis saisi d’une demande de la commission spéciale tendant au vote par priorité de l’amendement n° 24 et des sous-amendements s’y rapportant. Aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, la priorité est de droit quand elle est demandée par la commission saisie au fond, sauf opposition du Gouvernement. Quel est l’avis du Gou...
La priorité est donc ordonnée. Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 272 rectifié bis, présenté par Mme Meunier, M. Daudigny, Mme Lepage, MM. Vaugrenard, Dagbert et Manable, Mme Tocqueville, MM. Féraud, Tourenne, M. Bourquin, Duran et Kerrouche, Mme Monier et M. Jacquin, est ainsi l...
L’amendement n° 224, présenté par M. Jacques Bigot, Mmes de la Gontrie, Meunier et Blondin, MM. Daudigny, Jomier et Vaugrenard, Mme Rossignol, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Harribey, M. Montaugé, Mme Monier, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Botrel, M. Bourquin, Boutant et Carcenac,...
