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Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, je vous indique que nous sommes à deux ou trois minutes maintenant de ne pas pouvoir voter l’autre proposition de loi inscrite à l’ordre du jour d’aujourd’hui. La parole est à M. Michel Vaspart, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, modifié, l’ensemble de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles.
M. le président. Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents, moins une abstention.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe socialiste et républicain, de la proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques, présentée par Mmes Monique Lubin et les membres du groupe socialiste et républicain (proposition n° 155, résultat des travaux de la commission n° 227, rapport n° 226)...
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la ministre.
C’est normal !
Mes chers collègues, j’ai fait mes calculs ; si chaque orateur de la discussion générale renonce à une ou deux minutes de son temps de parole, nous pourrons terminer l’examen de cette proposition de loi dans le temps imparti. Sans cela, ça ne passera pas… La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Il faut conclure, car vous êtes en train de dépasser votre temps de parole !
J’avais suggéré de lâcher un peu de temps, non d’en prendre un peu plus… La parole est à M. Claude Malhuret.
La parole est à Mme Catherine Fournier.
La parole est à M. Michel Forissier.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à M. Martin Lévrier.
La parole est à M. Olivier Jacquin.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion de l’article unique de la proposition de loi initiale.
