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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Gérard Poadja.
M. le président. La parole est à Mme Viviane Malet.
La parole est à M. Michel Magras. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
M. le président. La parole est à Mme Catherine Conconne.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
Il faut conclure, madame la ministre.
Non, je suis désolé, madame la ministre, votre temps de parole est épuisé. Je ne souhaite pas créer un précédent. Vous pourrez reprendre la parole dans la discussion des amendements. Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-697, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE Vous avez la parole, madame la ministre. C’est peut-être l’occasion pour vous de finir votre intervention…
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-697.
Je suis saisi de douze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Outre que certains d’entre eux présentent des incompatibilités de fond, ces amendements visent tous à prélever des crédits sur l’action n° 09 du programme 123, pour un montant cumulé très supérieur aux crédits de ce programme, doté de 39 millions d’euros en autorisati...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Conconne.
L’amendement n° II-795 rectifié, présenté par M. Lurel, Mme Conconne, M. Antiste, Mmes Jasmin et Artigalas, MM. M. Bourquin, Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Tissot, Montaugé, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
L’amendement n° II-779, présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien spécial au logement II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Fonds de soutien spécial au logement TOTAL SOLDE La parole est à Mme Esther Benbassa.
L’amendement n° II-797 rectifié, présenté par M. Lurel, Mme Conconne, M. Antiste, Mmes Jasmin et Artigalas, MM. M. Bourquin, Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Tissot, Montaugé, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Victorin Lurel.
