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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-965 rectifié.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote sur l’amendement n° II-966 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-966 rectifié.
Je mets aux voix l’article 47 C.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 139, rapport général n° 140, avis n° 141 à 146). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Afin d’organiser au mieux nos travaux, la commission des finances propose que nous siégions samedi, le matin et l’après-midi uniquement, afin d’aller plus avant dans l’examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé. Nous poursuivons l’examen, au sein d...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Outre-mer » (et article 76 quindecies). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à Mme Jocelyne Guidez, au nom de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps de l’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Esther Benbassa.
M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Lagourgue.
M. le président. La parole est à M. Victorin Lurel.
J’invite chaque orateur à essayer de respecter le temps de parole qui lui est imparti. La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à M. Antoine Karam.
