Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Jomier, l’amendement n° I-824 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-824 rectifié bis.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. L’amendement n° I-592, présenté par MM. Raynal, Temal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourquin, Mmes Conconne et Conway-Mouret, MM. Courteau, Daud...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Temal, l’amendement n° I-592 est-il maintenu ?
L’amendement n° I-592 est retiré. L’amendement n° I-593 rectifié, présenté par MM. Temal, Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin et Bonnefoy, M. M. Bourquin, Mmes Conconne et Conway-Mouret...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-593 rectifié.
L’amendement n° I-1155 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière et Gruny, M. Piednoir, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes Morhet-Richaud, Deromedi et Ramond, MM. Charon, Lefèvre e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1155 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° I-318 rectifié est présenté par M. Piednoir, Mme Deroche, M. Morisset, Mmes M. Mercier et Dumas, MM. Regnard et Brisson, Mmes Bonfanti-Dossat et Imbert, M. Reichardt, Mme Deromedi, MM. Savin et Paccaud, Mme Gruny, MM. Savary, Longuet, Cuypers et Bonhomme, Mme Lassarade, MM. Le Gleu...
L’amendement n° I-875 n’est pas soutenu. La parole est à M. Maurice Antiste, pour présenter l’amendement n° I-1125.
