Interventions de David Assouline

Je souhaite apporter un complément d'informations pour éclairer nos débats relatifs à la candidature de Paris aux Jeux olympiques, dont je me suis récemment entretenu avec Mme Anne Hidalgo, maire de Paris. À New York, évitant le piège d'une réaction trop vive, elle a su rester prudente. Comment, en effet, engager la ville sans s'assurer préalab...

Je tiens à souligner l'importance du travail qui nous a été présenté et qui, étayé par des données chiffrées, prévient tout traitement démagogique de la question du régime des intermittents du spectacle. Ce travail nous permet également d'orienter nos débats et notre réflexion vers des enjeux réels. Les accords qui sont négociés le sont parit...

La révolution numérique a déjà commencé en France, mais si nous voulons rattraper notre retard, il nous faudra mettre les bouchées doubles. Comme souvent en la matière, l'effet positif de démocratisation se heurte à d'autres logiques, notamment celle qui consisterait à ne rechercher que des économies, les MOOCs remplaçant les cours en amphi. So...

Les ambiguïtés évoquées par mes collègues proviennent du fait que l'objet de la convention n'était pas stricto sensu la défense de la diversité culturelle, mais les rapports et interactions entre le commerce et la culture. S'agissant d'ambiguïté, on ne peut manquer de citer l'article 20 de la convention, dont un paragraphe indique qu'elle ne mo...

Votre temps de parole est largement dépassé !

Vous n’étiez pas dans l’hémicycle, nous y avons passé des nuits avec Vincent Peillon !

Vous n’en mettez en place que pour les riches !

Arrêtez, c’est ridicule !

Qu’a fait Luc Chatel ?

Qu'en est-il de la loi du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public ?

Ce rapport dense démontre l'importance de l'activité du CSA et propose une réforme, de nouvelles règles pour la régulation de l'audiovisuel ; vous soulignez le caractère inédit de propositions d'une telle ampleur, en précisant que vous utilisez-là une faculté que la loi reconnaît au CSA. Si vous êtes certainement dans votre rôle à le faire, il ...

Bien sûr ! Et on ne se déplace plus à cheval ou en carrosse !

Je vous rappelle que le programme de travail de la commission que nous avons adopté le mois dernier a été établi de concert avec les commissions permanentes. Cela étant, sans mettre en doute l'intérêt manifeste des textes qu'elles nous ont proposés, il me semblerait préférable qu'à l'avenir, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'appli...

J'en prends acte. Mme Isabelle Pasquet est candidate pour évaluer la loi du 13 février 2008 sur les droits et obligations des demandeurs d'emplois. Nous n'avons plus de candidat pour l'UMP car Mme Isabelle Debré, qui avait exprimé son intérêt pour ce rapport, s'est finalement retirée. Ainsi que nous en avons déjà délibéré en octobre dernier...

Je vous remercie. Je pense néanmoins solliciter par priorité un candidat du groupe RDSE, car il me paraît difficile de lui donner satisfaction sur le rapport sur les chambres de commerce et d'industrie. Par ailleurs, vous venez vous-même de présenter un rapport - particulièrement intéressant, du reste - sur l'indemnisation des victimes d'essais...

Après avoir vérifié que les décrets ont été pris, nous regarderons bien évidemment cet aspect des choses. Au cas où le groupe de l'UMP renoncerait à présenter un candidat, seriez-vous candidat pour travailler avec Mme Pasquet ?

À l'approche d'échéances électorales majeures, en particulier des élections sénatoriales, je ne crois pas inutile de dresser un rapide bilan de l'action de notre commission. Celle-ci, qui a vu le jour en 2011 avec le changement de majorité, constitue une création ex nihilo : nous avons dû inventer notre propre modèle. En peu de temps, nous avon...

J'estime que le contrôle n'est crédible que s'il est exercé en partage avec l'opposition. Quant à nos réunions, je serais moins catégorique que vous : elles nous donnent l'occasion d'un débat sur le fond. Rien n'interdit de proposer des modifications au rapport, même s'il est vrai que jusqu'à maintenant, ça n'est encore jamais arrivé. Vous no...

Ce rapport a simplement fait les frais de la suppression d'une semaine de contrôle en décembre, mais la négociation reste ouverte pour l'inscrire à l'ordre du jour dès que possible. À l'issue de cette discussion, la commission procède aux désignations suivantes : Dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux Chambres de commerce et...

Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, en ce début d’année, l’actualité sociale du journal Libération illustre une nouvelle fois les difficultés financières considérables auxquelles est confrontée la presse imprimée, conséquences d’évolutions technologiques, économiques et so...