Loi de finances pour 2024

Il s'agit de créer un nouveau programme doté de 25 millions d'euros pour soutenir les collectivités qui n'ont pas les moyens d'entretenir leurs piscines, notamment en raison de la hausse du prix de l'énergie. Au regard de la somme assez faible que nous suggérons, cet amendement a une visée essentiellement symbolique : le lancement de ce progra...

M. David Ros. Alors que nous sommes dans le sprint final vers les jeux Olympiques et Paralympiques et que vous avez l’ambition de faire de la France une nation sportive, madame la ministre, nous vous proposons par cet amendement de nous jeter à l’eau – si vous me permettez l’expression !

Il s’agit de créer un nouveau programme doté de 25 millions d’euros pour soutenir les collectivités qui n’ont pas les moyens d’entretenir leurs piscines, notamment en raison de la hausse du prix de l’énergie. Au regard de la somme assez faible que nous suggérons, cet amendement a une visée essentiellement symbolique : le lancement de ce progra...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je limiterai mon propos au commentaire des crédits de la recherche ; mon collègue Yan Chantrel se focalisera par la suite sur ceux qui concernent l’enseignant supérieur, même si les porosités entre ces domaines sont nombreuses et nécessaires. Madame la ministre, au cours de votre...

Madame la ministre, quand on vous cherche, on vous trouve. Et quand on vous recherche, on vous retrouve, ce dont nous nous félicitons.

Plus sérieusement, je suis quelque peu surpris de la teneur de cet amendement, dans lequel on retrouve sorte les propos tenus par Bercy au sujet des collectivités locales, qui auraient eu trop d’argent et dont il faudrait réduire les dotations. Je connais le combat partagé de l’ensemble des élus sur cette question. Je trouve donc quelque peu ét...

Même si nous ne consacrerons sans doute pas autant de temps à cet amendement, le sujet est d’importance : il faut un grand plan immobilier au sein des universités concernant les infrastructures sportives. L’Anestaps (l’Association nationale des étudiants en Staps) et l’Onaps (Observatoire national de l’activité physique et de la sédentarité) v...

Cet amendement a pour objet d’octroyer 10 millions d’euros supplémentaires au Cnous, afin de faire face à la hausse des charges, notamment celle du prix des denrées alimentaires, et de respecter les termes de la loi Égalim, qui prévoit la fourniture de 50 % de produits de qualité et durables, dont 20 % d’origine bio, ainsi que la fourniture d’u...

Cet amendement vise à augmenter de 100 millions d’euros les crédits de l’action n° 03 « Formation initiale et continue de niveau doctorat » du programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire ». En effet, cette action ne bénéficie que de 3, 2 % des crédits de l’ensemble du programme, et la légère hausse de son budget est, hélas...

Comme vous l’avez indiqué, madame la ministre, la rémunération mensuelle des doctorants est de 2 044 euros brut au 1er janvier 2023. Il était prévu de la porter à 2 400 euros d’ici à 2026. Or, comme l’a souligné Mme le rapporteur spécial, le bilan à la rentrée de 2022 était assez inquiétant, puisque l’on a observé une baisse globale de 4 % du ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je limiterai mon propos au commentaire des crédits de la recherche ; mon collègue Yan Chantrel se focalisera par la suite sur ceux qui concernent l'enseignant supérieur, même si les porosités entre ces domaines sont nombreuses et nécessaires. Madame la ministre, au cours de votre...

Madame la ministre, quand on vous cherche, on vous trouve. Et quand on vous recherche, on vous retrouve, ce dont nous nous félicitons.

Plus sérieusement, je suis quelque peu surpris de la teneur de cet amendement, dans lequel on retrouve sorte les propos tenus par Bercy au sujet des collectivités locales, qui auraient eu trop d'argent et dont il faudrait réduire les dotations. Je connais le combat partagé de l'ensemble des élus sur cette question. Je trouve donc quelque peu ét...

Même si nous ne consacrerons sans doute pas autant de temps à cet amendement, le sujet est d'importance : il faut un grand plan immobilier au sein des universités concernant les infrastructures sportives. L'Anestaps (l'Association nationale des étudiants en Staps) et l'Onaps (Observatoire national de l'activité physique et de la sédentarité), ...

Cet amendement a pour objet d'octroyer 10 millions d'euros supplémentaires au Centre national des œuvres universitaires et scolaires, le Cnous, afin de faire face à la hausse des charges, notamment celle du prix des denrées alimentaires, et de respecter les termes de la loi Égalim, qui prévoit la fourniture de 50 % de produits de qualité et dur...

Cet amendement vise à augmenter de 100 millions d'euros les crédits de l'action n° 03, « Formation initiale et continue de niveau doctorat », du programme 150, « Formations supérieures et recherche universitaire ». En effet, cette action ne bénéficie que de 3, 2 % des crédits de l'ensemble du programme, et la légère hausse de son budget est, hé...

Comme vous l'avez indiqué, madame la ministre, la rémunération mensuelle des doctorants est de 2 044 euros brut au 1er janvier 2023. Il était prévu de la porter à 2 400 euros d'ici à 2026. Or, comme l'a souligné Mme le rapporteur spécial, le bilan à la rentrée de 2022 était assez inquiétant, puisque l'on a observé une baisse globale de 4 % du ...