9889 interventions trouvées.
Il y aura d’autres occasions !
Ça, c’est sérieux !
Eh oui !
Bien sûr !
Voilà la justice !
Cela ne peut pas continuer !
Non !
Le procès-verbal de la séance du jeudi 1er mars 2012 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi, en application du deuxième alinéa de l’article 61 de la Constitution, le 5 mars 2012, d’une demande d’examen de la conformité à la Constitution, d’une part, par plus de soixante sénateurs et, d’autre part, par plus de soixante députés, de l...
M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article 22 de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique, le rapport évaluant l’application de cette loi et la contribution du service civique à la cohésion nationale. Ce rapport a été transmis à la commission de la culture, de l’éducation et de la communicatio...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
J’informe le Sénat que la question orale n° 1509 de M. Jean-Patrick Courtois est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
L’ordre du jour appelle, à la demande du Gouvernement, la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à la mutualité (proposition n° 432, texte de la commission n° 445, rapport n° 444). Dans la discussion générale, la paro...
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Alain Milon.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
M. le président. Mes chers collègues, je souhaite, au nom du président du Sénat et en votre nom à tous, ainsi qu’en mon nom personnel, accueillir avec amitié, émotion et respect notre collègue Guy Fischer, qui nous revient cet après-midi après de trop longs mois d’absence.
Je veux lui dire combien nous sommes heureux de le compter de nouveau parmi nous et l’assurer de notre solidarité, comme il convient à l’un des nôtres qui, après s’être signalé par son travail dans notre assemblée, a, dans l’épreuve, marqué toutes et tous par son courage. Mon cher collègue, au nom du Sénat tout entier, je vous souhaite force e...