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Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. le président de la commission de l'économie.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
Veuillez conclure, madame la rapporteure générale.
Il faut vraiment conclure, madame la rapporteure générale.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes au porte-parole de chaque groupe politique. Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs. Dans la suite du débat, la parole est à M. Michel Billout, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Jean-Pierre Plancade, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. Jean Bizet, pour le groupe de l’UMP.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou, pour le groupe de l’UCR.
La parole est à M. Michel Delebarre, pour le groupe socialiste-EELV.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, le Gouvernement ou la commission des affaires européennes pourront répondre. La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011.
En application de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, et en application de l’article L. 5312-6 du code du travail, la commission des affaires sociales a émis un vote favorable (14 voix pour, 0 voix contre et ...
