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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
La parole est à M. Yves Krattinger.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
La parole est à Mme Josette Durrieu.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme Frédérique Espagnac.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant au renvoi du texte à la commission.
Je suis saisi, par M. Gélard et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, d'une motion n° 16. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’a...
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, contre la motion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je rappelle qu’aucune explication de vote n’est admise. Je mets aux voix la motion n° 16, tendant au renvoi à la commission. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditi...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 13 : Le Sénat n'a pas adopté. § La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à Mme Catherine Troendle.
