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Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
L’article 29, alinéa 2, du règlement du Sénat stipule que la réunion de la conférence des présidents peut être demandée par deux groupes au moins pour un ordre du jour déterminé. Il y a des précédents récents, dont voici le « pompon » : une proposition de loi présentée par le groupe UMP, qui devait être examinée dans le cadre de l’ordre du jou...
C’est exactement la même situation aujourd’hui, mon cher collègue ! Je pourrais demander au Sénat de statuer sur cette question. Toutefois, M. le président du Sénat vient de m’indiquer que la conférence des présidents se réunira à dix-huit heures quarante-cinq pour trancher. Aussitôt après, nous aborderons la suite de l’ordre du jour, conformé...
M. le président. Monsieur Buffet, comme je viens de l’indiquer, c’est la conférence des présidents, réunie à la demande des groupes UCR et UMP, qui va décider.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux pour la réunion de la conférence des présidents. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Mes chers collègues, je vous donne lecture des conclusions de la conférence des présidents qui vient de se réunir : SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Jeudi 3 novembre 2011 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la protectio...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 14 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l’ordre du jour est ainsi complété. J’ai été saisi de plusieurs demandes de prise de parole, à commencer par Mme Catherine Troendle. Vous avez la parole, ma chère collègue.
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. François Rebsamen.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission des finances et de la commission des affaires sociales, le débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Madame la ministre, que pensez-vous de la suggestion de M. le président de la commission des finances ?
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l’Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, une candidature pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ainsi qu’une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai ...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mercredi 2 novembre 2011, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-2012 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponi...
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011-2012), dont la commission des affaires sociales est saisie au fond, est renvoyé pour avis, à sa demande, à la commission des finances. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous...
On en reparlera dans six mois !
