Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Didier Mandelli
17 rapports signés
29/05/2024 — Avis N° 644 (2023-2024) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
20/12/2023 — Rapport N° 227 (2023-2024) de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à la modernisation de l'aéroport de nantes atlantique
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
24/01/2023 — Rapport N° 267 (2022-2023) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Rapporteur
26/10/2022 — Rapport N° 82 (2022-2023) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi - Au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
09/12/2021 — Rapport d'information N° 279 (2021-2022) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au - Bilan des négociations climatiques de Glasgow
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
07/04/2021 — Rapport d'information N° 520 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif à - La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
25/11/2020 — Rapport N° 153 (2020-2021) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français et, sur la proposition de loi relative à l'amélioration de la gouvernance et au renforcement de la performance des ports maritimes français
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
21/11/2019 — Avis N° 144 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Transports
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
23/10/2019 — Rapport N° 85 (2019-2020) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture d'orientation des mobilités
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
10/07/2019 — Rapport N° 662 (2018-2019) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Rapporteur
06/03/2019 — Rapport N° 368 (2018-2019) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi d'orientation des mobilités
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
06/03/2019 — Rapport N° 368 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi d'orientation des mobilités d'orientation des mobilités :
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
06/03/2019 — Rapport N° 368 (2018-2019) (Tome 02) n° 368, sur le projet de loi d'orientation des mobilités : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
24/01/2018 — Rapport N° 243 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
05/07/2017 — Rapport d'information N° 615 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires - Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
06/04/2016 — Rapport N° 540 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue
Rapporteur
02/03/2016 — Rapport N° 430 (2015-2016) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour l'économie bleue
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
