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Il me semble que nous sommes victimes d'une confusion, depuis le début de cette audition, entre la durée de vie et la durée de possession. Je ne doute nullement des chiffres que vous évoquez concernant la durée de vie de vos produits qui durent effectivement très longtemps. Étant producteur de services et de téléphones, Apple a cependant intér...
Ma question n'avait rien de technique. Je voulais simplement décrire une dualité ou une ambivalence. Autant vos produits voient leur durée s'allonger au plan technique, autant ils sont utilisés le moins longtemps possible pour passer à une autre génération.
Je félicite M. Belin pour ce rapport, son premier, et qui porte, de surcroît, sur un sujet sensible. Il a mené un travail en profondeur, en liaison étroite avec la commission des affaires économiques, mais en tenant compte de la sensibilité propre à notre commission. Sur le fond, les propositions avancées me paraissent à la hauteur des enjeux....
Il est important de définir les contours et les domaines de compétences respectives de chacune des commissions. Nous pourrons en discuter en réunion de bureau, mais également avec les présidents des autres commissions et avec le Bureau du Sénat. Il faut en effet éviter que la question se pose sur chaque texte. Il est important que nous puissi...
Nous sommes réunis pour la dernière réunion de commission avant la suspension de l'été, pour examiner le rapport de notre collègue Cyril Pellevat, que le bureau de notre commission avait chargé d'effectuer un bilan d'application de la « loi Montagne II » adoptée en 2016. Je lui cède donc la parole.
Merci cher collègue pour ce travail, dont je ne doute pas que certaines propositions seront reprises dans la future loi « 3 D », comme cela a été évoqué et comme nous le souhaitons.
Je vous propose d'autoriser la publication de ce rapport.
Nos collègues Nelly Tocqueville et Frédéric Marchand ont exprimé le souhait de pouvoir continuer leurs auditions et leurs travaux sur le thème de l'alimentation durable et locale. Comme pour la mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique, je vous propose, en accord avec le président Hervé Maurey, d'acter la continuité de...
Je me joins à ces remerciements, au nom du groupe Les Républicains, nous avons toujours apprécié la passion de notre rapporteur pour les sujets liés au littoral et au domaine maritime. Le diagnostic est unanime : depuis des décennies, la France souffre d'un manque de vision et de stratégie en matière maritime, comme sur d'autres grands enjeux. ...
Ma question concerne la commande publique. Dans le cadre de l'examen de la loi AGEC, nous avions adopté des amendements obligeant les collectivités à intégrer dans leurs achats un certain pourcentage de produits réutilisés. Il me parait important d'insister sur la commande publique, qui doit être exemplaire.
Je me réjouis que les questions liées à l'environnement soient récurrentes dans quasiment toutes nos discussions. Les premières alertes sur le sujet remontent à 1974 et à la candidature de René Dumont à l'élection présidentielle. Depuis, des étapes importantes ont été franchies, notamment la COP de Paris. Quels constats la Convention citoyenne...
Les évolutions démographiques importantes des cinq dernières décennies - la population de Madagascar multipliée par cinq en une cinquantaine d'années, la Chine qui compte aujourd'hui un milliard quatre cents millions d'habitants - et la multiplication des échanges ont engendré beaucoup de bouleversements sociétaux. Aujourd'hui, plus nous nous é...
Nous sommes évidemment prêts à soutenir le ferroviaire, comme nous avons pu le démontrer au travers des travaux de la commission et des différentes auditions menées jusqu'à ce jour. Concernant le fret ferroviaire d'abord, les entreprises du secteur ont salué le travail de SNCF Réseau pendant la crise, puisque 95 % des plans de transports ont é...
Je tiens à vous remercier, vous et l'ensemble de vos équipes, pour votre engagement dans cette crise qui, vous l'avez évoqué, fait suite à la précédente. Vous êtes donc soumis depuis quelques mois à une situation de crise permanente. Les informations que vous nous avez communiquées nous permettent de prendre conscience de l'ampleur du problème...
Après avoir auditionné il y a un instant Catherine Guillouard, et avant d'entendre cet après-midi Valérie Pécresse, il me revient de vous dresser un état des lieux de la manière dont les transports publics se préparent à sortir du confinement et les nombreuses incertitudes qui demeurent à ce jour, ainsi que les perspectives à plus long terme qu...
C'est une bonne suggestion. Nous avons eu l'occasion d'auditionner Anne-Marie Idrac à l'occasion de l'examen de la LOM et plus récemment dans le cadre de la mission d'information relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes.
Les collectivités ont eu, au début de la crise, les plus grandes difficultés à s'approvisionner en masques. La situation s'est-elle améliorée pour la région Île-de-France ? Où en êtes-vous des commandes que vous avez effectuées ? Île-de-France Mobilités s'est engagée à fournir un masque à chacun des abonnés au début du confinement. Cette distri...
La loi pour un nouveau pacte ferroviaire, que nous avons adoptée il y a bientôt deux ans, a acté une profonde réforme du système ferroviaire français en prévoyant notamment son ouverture à la concurrence, à compter de 2021 pour les services librement organisés, et de décembre 2019, de manière facultative, puis de décembre 2023, de manière oblig...
La chute des prix du pétrole entraîne une perte de compétitivité des matières recyclées au profit des matières premières vierges. Faut-il craindre cette nouvelle donne ? Des acteurs économiques et des personnalités politiques appellent à revenir sur certaines ambitions de la loi relative à l'économie circulaire. Y a-t-il un risque de voir cert...
À ce jour, quel est l'état des discussions avec les régions et les autorités organisatrices sur la sécurisation juridique des éventuels avenants aux appels d'offres en cours ? Une modification de la tarification des péages est-elle envisagée à ce stade ? Comment organiser la reprise de l'activité TGV dans l'hypothèse d'un déconfinement par rég...