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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Didier Marie
17 rapports signés
14/02/2024 — Rapport N° 345 (2023-2024) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes sur la lutte contre la corruption dans l'union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
23/11/2023 — Avis N° 130 (2023-2024) (Tome 02) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
28/06/2023 — Rapport N° 796 (2022-2023) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne invitant le gouvernement à agir au niveau européen et international pour appuyer la relance du processus de paix et de réconciliation entamée par l'accord de paix pour l'irlande du nord
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
06/12/2022 — Avis N° 178 (2022-2023) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi - Au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
01/03/2022 — Rapport N° 557 (2021-2022) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 »
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
22/05/2019 — Rapport d'information N° 520 (2018-2019) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le handicap dans la fonction publique - Donner un nouveau souffle à la politique du handicap dans la fonction publique
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
07/03/2019 — Rapport d'information N° 370 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes - Sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/11/2018 — Rapport d'information N° 171 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du royaume - uni de l'union, com 568 final sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM 568 final : Quelles liaisons maritimes entre l'Union européenne et l'Irlande après le Brexit ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
31/05/2018 — Rapport d'information N° 528 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur le détachement des travailleurs : La révision de la directive « détachement des travailleurs » : et après ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
21/03/2018 — Rapport N° 374 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne, d'une part, et le Mercosur, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
15/11/2017 — Rapport N° 87 (2017-2018) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
09/02/2017 — Rapport d'information N° 387 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur européen - La simplification du droit : une exigence pour L'union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
02/06/2016 — Rapport d'information N° 663 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes sur - L'Union européenne et les négociations interchypriotes
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
18/02/2016 — Rapport d'information N° 414 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'organisation et l'exploitation des jeux dans l'union européenne - Organisation et exploitation des jeux dans l'Union européenne
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
27/11/2015 — Rapport d'information N° 205 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la république française et du Sénat de la république italienne - La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
05/11/2015 — Rapport d'information N° 144 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'europe - Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
09/04/2014 — Avis N° 442 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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