Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
17 octobre 2007
Dossier relatif
Rapport N° 39 (2007-2008)
au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer
écrit par
Benoît Huré
rapporteur pour la
Commission des affaires économiques
Consulter le document complet sur le site du Sénat
(
version pdf
)
Mots-clés
agriculture
pêche
ratification de l'ordonnance n° 2006-1547
valorisation des produits agricoles
Documents relatifs
Dossier : Valorisation des produits agricoles forestiers ou alimentaires et des produits de la mer
Texte adopté N° 13 (2007-2008), sur le projet de loi, adopté par le Sénat ratifiant
Projet de loi N° 179 (2006-2007) ratifiant
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.