21 décembre 2011

Texte de la commission N° 222 (2011-2012)

sur le projet de loi modifié par l'Assemblée nationale relatif à Voies navigables de France

Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

1 commentaire :

Le 16/09/2012 à 09:47, DARGELLY Guy a dit :

Avatar par défaut

Bonjour,

Je n'ai malheureusement pas pu suivre les débats sur votre proposition d'amendement concernant la SA.HLMisation de la SOGINORPA/EPINORPA autrement dit Maisons et Cités et il me serait très agréable de me communiquer tous les tenants et aboutissants relatifs à votre démarche.

D'avace merci.

Cordialement,

GD

Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui

Inscription
ou
Connexion