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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Agence nationale des voies navigables
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Vote sur l'ensemble
- Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Documents législatifs
- Texte adopté N° 4 (2011-2012), sur le projet de loi, adopté par le Sénat relatif à voies navigables de France
- Rapport N° 21 (2011-2012), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi
- Texte de la commission N° 22 (2011-2012), sur le projet de loi (17 amendements)
- Texte adopté N° 44 (2011-2012), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 206 (2011-2012) modifié par l'Assemblée nationale, relatif à voies navigables de France
- Rapport N° 221 (2011-2012), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale
- Texte de la commission N° 222 (2011-2012), sur le projet de loi modifié par l'Assemblée nationale (5 amendements)
- Projet de loi N° 783 (2010-2011) (29 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Francis Grignon (36 interventions)
- Mireille Schurch (22 interventions)
- Daniel Dubois (17 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (13 interventions)
- Louis Nègre (11 interventions)
- Joël Labbé (7 interventions)
- Daniel Raoul (6 interventions)
- Alain Chatillon (4 interventions)
- Roland Courteau (4 interventions)
- Philippe Esnol (4 interventions)
- Christian Bourquin (4 interventions)
- Robert Navarro (3 interventions)
- François Patriat (3 interventions)
- Roland Ries (3 interventions)
- Françoise Laborde (2 interventions)
- Marie-Hélène Des Esgaulx (2 interventions)
- Martial Bourquin (2 interventions)
- Ronan Dantec (1 intervention)
- Alain Fouché (1 intervention)
- Charles Revet (1 intervention)
- Gérard Bailly (1 intervention)
- Ladislas Poniatowski (1 intervention)
