Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
19 mai 2021
Texte de la commission N° 600 (2020-2021)
sur la proposition de loi modifiée par l’Assemblée nationale, en première lecture tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’ azote tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote
Commission des affaires sociales
Documents relatifs
- Dossier : Usages dangereux du protoxyde d'azote
- Texte adopté N° 33 (2019-2020) 11 décembre 2019, sur la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’ azote, sur la proposition de loi
- Texte adopté N° 113 (2020-2021) 25 mai 2021, sur la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’ azote, sur la proposition de loi
- Rapport N° 169 (2019-2020), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 170 (2019-2020), sur la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’ azote
- Proposition de loi N° 438 (2018-2019)
- Proposition de loi N° 488 (2020-2021) modifiée par l’Assemblée nationale, en première lecture tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’ azote
- Rapport N° 599 (2020-2021), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote
4 commentaires :
Le 13/02/2021 à 17:20, conservateur5 a dit :
Une évidence qu'il est toujours bon de réaffirmer.
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 04/03/2021 à 09:57, Monsnergue a dit :
L’intérêt d’une vignette pour les véhicules de plus de trente ans permet de ne pas exclure les véhicules qui ont toujours leurs cartes grises d’origine plus value pour le propriétaire et pour l’originalité du véhicule.
Jean Pierre Monsnergue - Président de Auto/Moto La Passion Mobile - Doubs
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 17/04/2021 à 21:10, LTD92 (Indépendant) a dit :
La taxe sur les transactions financière (TTF) n'a d'intérêt que si elle est appliquée au niveau mondiale, ou à défaut dans l'ensemble de l'Union européenne à minima. Le problème de la TTF en l'état, c'est qu'elle ne rapporte pas grand chose ( environ 1 milliard d'euros chaque année ) et en plus elle entraîne une défiance vis à vis des investisseurs qui souhaitent investir sur la place parisienne.
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui
Le 20/10/2021 à 18:00, Adenizot a dit :
Où est-il possible de consulter ce rapport hebdomadaire, s'il a été fait ?
Vous trouvez ce commentaire constructif : non neutre oui