Environnement

Après avoir, d'une part, rappelé que les élus locaux avaient été préoccupés par la fusion entre Suez et GDF et, d'autre part, estimé nécessaire l'existence d'une véritable concurrence entre les prestataires de services aux collectivités territoriales, M. Dominique Braye a, en tant que président du groupe d'études sur la gestion des déchets, pos...

Revenant sur l'affirmation de M. Claude Allègre selon laquelle le niveau des mers s'élève de 2 millimètres par an en moyenne, M. Dominique Braye a posé une question sur le processus conduisant la mer, dans certaines régions d'Asie du Sud-Est, à inonder les constructions situées sur le littoral. Il s'est ensuite interrogé sur les raisons de la d...

a précisé qu'il participerait au groupe de travail consacré à l'environnement et à la santé, désigné par l'Association des communautés de France (ADCF) au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et qu'il était très intéressant, pour l'information de la commission, que l'ensemble des sénateurs, désignés à un titre ou à ...

a souligné tout l'intérêt de la conception française des parcs nationaux qui privilégie le lien indissociable entre un espace naturel et la présence de l'homme qui a contribué à le façonner.

 - au III de l'article L. 331-3, prévoyant que l'établissement public d'un parc national est associé à l'élaboration des documents d'urbanisme ainsi qu'à leur révision, elle a adopté, après une intervention de M. Dominique Braye, un amendement supprimant un risque de législations concurrentes. Puis elle a adopté un amendement précisant l'étendue...