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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Braye
5679 interventions trouvées.
Arrêtez le violon ! Cela n’apporte rien, et ce n’est pas très noble !
C’est démago tout ça ! C’est du populisme.
Personne ne vous applaudit, même pas sur les travées de votre propre groupe !
Si tout le monde était aussi ouvert et pragmatique…
Je présente cet amendement tendant à la suppression de l’article 82 à la demande de plusieurs de nos collègues, tous élus de terrain dans des villes ayant des quartiers défavorisés et bénéficiant du dispositif ZFU depuis 1997, date de sa création. Je pense notamment à notre collègue Jean-Claude Gaudin, qui, en plus d’être vice-président du Séna...
Absolument !
Soyez ouverts, chers collègues de l’opposition ! Comme Bernard Kouchner !
Chez nous, le PC n’existe plus !
Parce qu’il est intelligent, lui !
Ce sont tous des gens raisonnables, tout simplement !
Quelle démonstration !
Mettez-vous d’accord !
Et la parole de l’État ?
Absolument !
Absolument !
Nous aussi !
Mme la ministre ne le comprend pas toujours !
comme titulaire pour siéger au sein du Conseil national de l'habitat ;
Cet amendement vise à éviter que des résidus de déchets qui sont issus d’installations de stockage ou d’incinération ne soient taxés une deuxième fois s’ils doivent faire l’objet d’un nouveau traitement. Un déchet, quel qu’il soit, qui arrive dans une unité d’incinération sera soumis à la TGAP. Une fois qu’il aura été incinéré, les sous-produi...
Madame la ministre, vous nous dites vouloir éviter l’incinération des déchets. Nous le comprenons bien, mais, en l’état actuel des connaissances, au moins 70 % et même 76 % des déchets, d’après le projet de loi du Grenelle 1, sont inévitablement soumis à l’incinération, ce qui représente une proportion importante. Nous ne doutons pas que les c...
