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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Braye
5679 interventions trouvées.
Honteux !
C'est scandaleux !
Encore des mensonges !
C'est honteux !
M. Dominique Braye. On ne répond pas aux menteurs !
C'est honteux !
Reste que M. Repentin est un menteur !
Il ne faut pas répondre aux menteurs !
Voilà la vérité !
Thierry Repentant !
Cette insertion dans la presse, vous l'avez bien passée, oui ou non ?
Exact !
C'est beau, le Val-Fourré !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en application du sixième alinéa de l'article 44 de notre règlement, et afin d'assurer à nos débats sur l'article 55 de la loi SRU la clarté nécessaire, la commission demande la discussion en priorité, avant l'article 2, de l'article 5 bis B et de tous les amendements qui ...
Au cours d'une seconde réunion tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen des amendements sur le projet de loi n° 188 (2005-2006) portant engagement national pour le logement, dont M. Dominique Braye est rapporteur. A titre liminaire, M. Dominique Braye, rapporteur, a remercié le président Jean-Paul Emorine d'avoir soutenu, en...
rappelant que la discussion du projet de loi « engagement national pour le logement » avait débuté en novembre devant le Sénat, a tout d'abord souligné que ce texte avait pour ambition d'apporter des réponses à la grave crise du logement affectant nos concitoyens. Après avoir noté que le projet de loi, qui comportait initialement 11 articles, ...
En réponse, M. Dominique Braye, rapporteur, a tout d'abord déclaré souscrire entièrement aux propos de MM. Charles Revet et Jean-Paul Alduy sur la nécessité d'encourager l'accession sociale à la propriété, et a relevé que de nombreux pays dans le monde, y compris parmi les plus pauvres, ne comptaient que des propriétaires. Indiquant que la disp...
Sur les SACI, M. Dominique Braye, rapporteur, a relevé que tous les élus reconnaissaient le travail remarquable qu'elles effectuaient en faveur de l'accession sociale à la propriété. Il a également souligné que, contrairement au Crédit foncier de France et au Comptoir des entrepreneurs, les SACI avaient assumé la transition entre les prêts à l'...
pour siéger en qualité de membre suppléant à la Conférence permanente « Habitat, construction, développement durable ».
Je serai bref, monsieur le président. En écoutant certains de nos collègues, j'ai profondément regretté qu'ils n'aient pas assisté hier à la longue audition de Mme Malgorn, présidente du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles.
