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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L'amendement n° 115 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 364.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 121 rectifié quater, présenté par M. Delcros, Mme Gacquerre, MM. Henno, Longeot, Folliot et Canévet, Mmes Perrot et Doineau, MM. Kern, P. Martin et Duffourg, Mmes Billon et Saint-Pé, M. Courtial, Mme Romagny et MM. Bleunven, Cambier et Chauvet, e...
L'amendement n° 122 rectifié quater, présenté par M. Delcros, Mme Gacquerre, MM. Henno, Longeot, Folliot et Canévet, Mmes Perrot et Doineau, MM. Kern, P. Martin et Duffourg, Mmes Billon et Saint-Pé, M. Courtial, Mme Romagny et MM. Bleunven, Cambier et Chauvet, est ainsi libellé : Après l'alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Alain Duffourg, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 121 rectifié quater.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 122 rectifié quater.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
L'amendement n° 100, présenté par MM. G. Blanc et Benarroche, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Le I est complété par un al...
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Duffourg, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 100.
Je mets aux voix l'amendement n° 121 rectifié quater.
L'amendement n° 99, présenté par MM. G. Blanc et Benarroche, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Le I est complété par un ali...
Je mets aux voix l'amendement n° 122 rectifié quater.
Quel est l'avis de la commission ?
