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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 345, présenté par Mme Daniel et MM. Roiron, Fagnen, M. Weber, Lurel, Tissot, Ros, P. Joly et Pla, est ainsi libellé : Avant l'article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 31 décembre 2024, un r...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 12 rectifié bis et 349 rectifié bis.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 12 rectifié bis est présenté par Mme Chain-Larché, M. Cuypers, Mme Dumont, M. Lefèvre, Mme Noël, MM. Burgoa, Houpert et D. Laurent, Mmes Micouleau et Belrhiti, MM. Reynaud, Saury, Paul, Belin, E. Blanc, Tabarot, Reichardt, H. Leroy et Anglars, Mmes Garnier et Muller-Bronn, M...
La parole est à M. Michel Masset, pour présenter l'amendement n° 349 rectifié bis.
L'amendement n° 210, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après les alinéas 3, 11, 14, 17 et 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Le même premier...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 345.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 12 rectifié bis et 349 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 210.
L'amendement n° 210, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après les alinéas 3, 11, 14, 17 et 21 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Le même premier...
L'amendement n° 171 rectifié bis, présenté par M. Bas, Mme Di Folco, M. Le Rudulier, Mme Puissat, MM. Khalifé, Sautarel et Karoutchi, Mme Josende, MM. Grosperrin et J.P. Vogel, Mme Berthet, MM. Chaize, Sol, Laménie et Burgoa, Mme Canayer, MM. Frassa, Perrin et Rietmann, Mme Belrhiti, M. Lefèvre, Mmes Richer et Gruny, MM. Savin et Reynaud...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 171 rectifié bis.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
