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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Akli Mellouli, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 38 rectifié est présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L'amendement n° 301 rectifié est présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. ...
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 38 rectifié est présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L'amendement n° 301 rectifié est présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. ...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 301 rectifié.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 301 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 188 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 412 rectifié.
L'amendement n° 10 rectifié bis, présenté par Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel, Gold, Guérini, Guiol, Laouedj et Roux, Mme Girardin, M. Grosvalet, Mme Pantel et M. Masset, est ainsi libellé : Alinéas 19 et 22 à 28 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Maryse Carrère.
L'amendement n° 10 rectifié bis, présenté par Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel, Gold, Guérini, Guiol, Laouedj et Roux, Mme Girardin, M. Grosvalet, Mme Pantel et M. Masset, est ainsi libellé : Alinéas 19 et 22 à 28 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Maryse Carrère.
L'amendement n° 203, présenté par Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écol...
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
L'amendement n° 203, présenté par Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Kanner et Marie, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, Temal, Tissot, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Narassiguin, sur l’article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
