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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je suis saisi, par M. Marseille et les membres du groupe Union Centriste, d’une motion n° 1 rectifiée bis. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du Règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées le projet de loi autor...
M. le président. La parole est à Mme Cécile Cukierman, contre la motion.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Louis Vogel, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Vogel, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Vogel, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 1 rectifié bis, tendant au renvoi à la commission. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que le Gouvernement s'en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au ...
