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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisi, par M. Marseille et les membres du groupe Union Centriste, d'une motion n° 1 rectifiée bis. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du Règlement, le Sénat décide qu'il y a lieu de renvoyer à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées le projet de loi autor...
Je suis saisi, par M. Marseille et les membres du groupe Union Centriste, d'une motion n° 1 rectifiée bis. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du Règlement, le Sénat décide qu'il y a lieu de renvoyer à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées le projet de loi autor...
Je suis saisi, par M. Marseille et les membres du groupe Union Centriste, d’une motion n° 1 rectifiée bis. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 5, du Règlement, le Sénat décide qu’il y a lieu de renvoyer à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées le projet de loi autor...
M. le président. La parole est à Mme Cécile Cukierman, contre la motion.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Louis Vogel, pour explication de vote.
La parole est à M. Louis Vogel, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour explication de vote.
